mais a trouvé, le 2 avril 1996, la factrice en pleurs et la lèvre inférieure ensanglantée ; que si Corinne B... a reconnu avoir été très affectée par la mort de son chien qui avait succombé à ses blessures

mais a trouvé, le 2 avril 1996, la factrice en pleurs et la lèvre inférieure ensanglantée ; que si Corinne B... a reconnu avoir été très affectée par la mort de son chien qui avait succombé à ses blessures

répression, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que la Cour retient qu'un simple geste de protection à l'aide d'un bâton de défense ne saurait être à l'origine des blessures

Sur le premier moyen de cassation pris de la d violation des articles 31, 32, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Lepage pour coups et blessures

ne pouvant prétexter que ces blessures ne sont pas en lien avec le fait de son chien.

W... des chefs d'homicides et blessures involontaires, a confirmé les ordonnances du juge d'instruction déclarant irrecevables sa constitution de partie civile et sa demande d'acte.

la partie civile, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque des chefs de violation du secret professionnel et de coups et blessures

pris de la violation des articles 321 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Alain X... pour coups et blessures

contradiction de motifs, manque de base légale, excès de pouvoir ; "en ce que la cour d'appel a retenu sa compétence pour statuer sur les faits de la prévention, a relaxé X... du chef de coups et blessures

partie civile, contre l'arrêt n 343 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, du 8 juillet 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Jacques Y... et Daniel X... pour homicides et blessures

du Code pénal, des articles 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Mohamed X... coupable du délit de coups et blessures

; qu'au vu de ces éléments, le caractère volontaire des violences est caractérisé ; "alors, d'une part, que si le délit de coups et blessures volontaires est constitué même si l'auteur n'a pas voulu

, 222-11 et 122-5 du nouveau Code pénal, 1382 du Code civil, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré coupable de coups et blessures

. & FILS, contre l'arrêt contre de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 3 novembre 2005, qui, pour blessures involontaires, l'a condamnée à 1 500 euros d'amende et a prononcé

. ; que des témoins ont vu un homme à quatre pattes, blessé, qui disparaissait rapidement ; qu'il s'agissait de Louis Y... ; que celuici a indiqué que passant devant le commerce de son frère, alors en

des articles 309 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable de coups et blessures

motifs, manque de base légale, " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Philippe Y... et Georges Z... à des peines d'emprisonnement avec sursis et à des peines d'amende pour contraventions de coups et blessures

temps après les faits ont constaté les dégradations du véhicule, sans pouvoir les imputer de façon formelle aux personnes mises en cause ; qu'ils n'ont fait aucune constatation relative aux coups et blessures

d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 1er avril 1999, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef de mutilation volontaire et contre Denis Y... du chef de blessures

[B] [Z] est décédé par noyade et [T] [K], blessé, s'est vu reconnaître une incapacité totale de travail de trente-sept jours. 5. M.