X..., demeurant ..., 2°/ de la société Brochet Lajus Pueyo, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ de M.

condamné à 100 euros d'amende, alors : « 4°/ que la loi pénale est d'interprétation stricte ; que la contravention de l'article R. 623-2 du code pénal a pour objet la protection contre des comportements bruyants

] par deux arches fines (de section ronde également) venant s'effacer derrière le tableau selon une demi-courbe d'angle en demi-cercle, sans se rejoindre sur un support fixe » ainsi qu'« un aspect brillant

texte ou qui n'y figure plus, tel que le coke de pétrole également non taxé, ou encore et surtout aux huiles lubrifiantes qui y figurent toujours puisque ce produit peut parfaitement être éliminé en le brûlant

la validité d'un contrôle d'alcoolémie à l'existence préalable d'une infraction autre ; que l'observation faite lors du contrôle par le gendarme Z..., de ce que les yeux de Christian X... étaient brillants

relevé que l'expert médical avait établi un lien direct et indiscutable entre les deux événements ; qu'il était d'autant plus caractérisé que la jeune fille, âgée de 19 ans, par ailleurs étudiante brillante

par la société Semitag en qualité de conducteur-receveur ; qu'à compter du 17 mai 1994, il a été en arrêt de travail pour maladie ; que courant septembre et octobre 1994, il a été vu sur un stand de brocante

que Y... était seul, le restaurant étant fermé depuis le 25 août, et avait tout le temps nécessaire aux préparatifs ; que, s'agissant des mobiles, la situation financière de Y... n'était pas brillante

DE SAINT-OUEN demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 4 février 1991 par lequel le tribunal administratif de Paris a, d'une part, annulé, à la demande de la société des brocanteurs

de bail commercial consenti à la société [Q] [B] [O], portant sur des locaux situés [Adresse 2] à [Localité 4], pour y exploiter l’activité exclusive de commerce de livres anciens, vieux papiers, brocante

[K] [G] et Mme [H] [M], qui vivaient en concubinage, ont exploité un fonds de commerce de brocante, à l'enseigne 'Au fil des siècles', situé [Adresse 4].

d'appel a, par un arrêt infirmatif, relaxé les prévenus du chef de destruction involontaire par incendie ; "aux motifs qu' "aucun témoignage probant ne vient démontrer que les incendies de Garrein et Brocas

saurait être admis, à partir du moment où il admis connaître le passé judiciaire de C... et sa renommée de receleur (D 101, p. 2), qu'il a même osé prétendre que, bien qu'exerçant la profession de brocanteur

[E] - [Adresse 1] [Localité 2] Activité : COMMERCANT SUR FOIRES MARCHES BRADERIES EXPOSITIONS PORTE A PORTE DE CONFECTION MAROQUINIERIE TISSUS [Localité 3] DE MAISON TAPIS MATELAS LITERIE MEUBLES BROCANTE

francs pour l'exercice suivant ; que l'examen des comptes bancaires de A... ne fait ressortir aucun règlement de charges mais des paiements par chèques à l'ordre de Mme Z..., exerçant l'activité de brocanteur

secrétariat le 4 avril 2016, à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes de Vallet à sa demande de copie des procès-verbaux des réunions du comité de pilotage pour la ZAC du Brochet

Roger Delassalle, président de la société anonyme des Brocanteurs du Marché Jules Vallès, dont le siège social est ..., domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'une ordonnance rendue le

effectivement conforme à un modèle homologué, il demeure que, de son propre aveu, Djamel X... a consommé le 18 août 2002, dix bières à partir de 19 heures et qu'il a roulé en fin de journée en zigzagant et en brûlant