-Y... à ses torts exclusifs, alors, selon le moyen, qu'en se déterminant par des motifs obscurs et imprécis, qui semblent déduire de l'adultère du mari la preuve du caractère "fantaisiste" de l'affirmation

Z... était "peu explicite dans les critiques formulées, en restant vague et imprécis sur les faits et griefs reprochés à M. X...", que les critiques adressées à M.

compte de ce que l'expert balistique avait conclu à l'impossibilité de déterminer les circonstances de l'agression ou son implication, et sans répondre aux conclusions du mis en examen soulignant les caractères

Sofiane X... a été placé en garde à vue à compter du 7 novembre 2012 à 5 heures 15, moment de son interpellation ; que la notification de ses droits a dû être différée à raison de son imprégnation alcoolique

d'avoir alors demandé au gérant un entretien au sujet d'une précédente assemblée générale de la société, et avoir déclaré qu'il partait sans avoir parlé d'un éventuel retour ; qu'en considérant que le caractère

nature à exclure tout abus des consorts J... dans l'usage de leur droit de citation directe, que l'expert judiciaire, missionné pour estimer la valeur des parts sociales, avait lui-même relevé le caractère

besoin d'étayer leurs constatations par des constatations médicales, et, d'autre part, que les agents relevaient par procès-verbal initial "certains signes physiques permettant de conclure à une imprégnation

Il critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré coupable le prévenu du chef de défaut de maîtrise en se fondant sur des déclarations imprécises et sans caractériser l'infraction.

grief à l'arrêt de le débouter de sa demande en remboursement d'un trop perçu sur le prix des travaux exécutés par la société Moliner, alors, selon le moyen, "qu'en présence d'une clause obscure ou imprécise

l'honneur et à la considération de l'intéressé ; que le jugement déféré sera, en conséquence des observations qui précèdent, confirmé en ce qu'il a considéré que les propos querellés n'ont pas de caractère

Il ajoute que, par ailleurs, la demande formulée est imprécise, l'appelant n'indiquant pas le montant des sommes qui resteraient dues après cantonnement et en conclut que cette demande est donc rejetée

Il ajoute que, par ailleurs, la demande formulée est imprécise, l'appelant n'indiquant pas le montant des sommes qui resteraient dues après cantonnement et en conclut que cette demande est donc rejetée

non exclusif de la clientèle d'André Z... et le fait que celui-ci laissait la maîtrise de son chantier à Bernard X... ne permettent nullement de caractériser entre eux un lien de préposition; "1) alors

. ; qu'en outre, les auditions de témoins, interrogatoires, et la confrontation qui ont été menés, ont permis de faire ressortir, d'une part, le caractère contradictoire et, par conséquent, incohérent

imprécis de la qualification professionnelle, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile. » Réponse de la Cour 4.

contractuelle certaine en exécutant une commande dont elle ne comprenait pas exactement la portée, la cour d'appel, qui a ainsi constaté que le fait dommageable n'avait pas pour cause exclusive le caractère

alcoolique de la victime en l'absence de caractérisation de cet état, se fonde sur des motifs purement hypothétiques en violation de l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; 3 / que la cour

jusqu'en avril 1992 ou mars 1993 et les faits de tentatives de viols auraient été commis soit à la fin de l'année 1991, soit "après 1992", soit à la fin de l'année 1993; qu'en l'état de ces motifs imprécis