CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle social
67fd50a6e85d0474bddb43fd
1 avril 2025
Il se déplace pour prospecter de nouveaux marchés et développer le portefeuille client ».
chambre 1-6
6a1968edcdc6046d475a600b
28 mai 2026
COBURN a également subi un préjudice d'image et de notoriété, la perte de client et d'intérimaires ayant créé un climat délétère au sein de ses collaborateurs et ayant un impact visible par ses clients
Chambre sociale 4-2
6a21071bcdc6046d47087262
3 juin 2026
Or, il résulte du courriel de Mme [F] du 17 décembre 2024 que la société a finalement refusé de lui communiquer son dossier numérique pour des raisons de confidentialité des données [1] (clients, prospects
Pôle 6 - Chambre 6
695f6d7acdc6046d47991520
7 janvier 2026
janvier 2019 qui a été adressé à Mme [M] par le directeur commercial, en réponse à sa demande de déplacement dans un salon, dans lequel il lui indique que ce qui est prioritaire c'est 'la prise de rdv clients
Cour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f38
11 avril 2018
nouveaux clients mais aussi avoir assuré le suivi de la clientèle.
Pôle 5 - Chambre 5
60320e60c215e54661198cd4
3 mai 2018
remboursement des dé-commissionnements indûment prélevés : il rappelle que les dé-commissionnements sont des sommes déduites des commissions versées mensuellement au concluant en cas de retard de paiement des clients
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
61630e48da3e3d306603670d
9 février 2012
AMAZONE de la liste des clients prospectés par lui - non paiement des congés payés sur primes - modification discriminatoire du secteur commercial et il réclamait outre le paiement des indemnité kilométriques
Chambre sociale
64a7b24e3bcaf505db696af0
4 juillet 2023
c) Insuffisances dans l'exercice de vos fonctions Il apparaît que vous ne répondez pas à certains clients et prospects.
17e Chambre
6162da73dda066944ee0e8d8
5 juin 2012
et/ou des clients-prospects.
Sociale E salle 4
62c52965a2c4236379079727
29 avril 2022
Nous n'avons, en outre, constaté aucune progression des ventes malgré les efforts de la société en ce sens ; - alors que vous êtes tenu de prospecter, d'ouvrir de nouveaux comptes clients et de participer
Pôle 6 - Chambre 9
6629f370dc6faf0009588a75
24 avril 2024
- note de service du directeur général du 9 septembre 2015 : "Courtoisie - Lorsqu'un client, prospect ou organisme officiel de présente dans les agences d'ABC LIV.
Chambre sociale 4-3
668398198da90185712ea659
1 juillet 2024
[U] [L] étaient en outre précisément décrites dans son contrat de travail à savoir : prospecter de nouveaux clients, développer une clientèle existante, organiser et planifier des tournées de prospection
CHAMBRE SOCIALE
659e42c7553798000884708b
9 janvier 2024
Les fonctions exercées par les différents technico-commerciaux de l'entreprise sont donc de même nature : vendre, c'est-à-dire conserver et maintenir les comptes clients, prospecter de nouveaux comptes
Chambre 1 A
6520f5dbbb275d83183a3afc
4 octobre 2023
[V] qu'il avait de sa propre initiative copié sur son ordinateur portable tous les noms et mails des clients et prospects de la société First Automobile sans demander l'autorisation.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00414
1 mars 2017
Qu'en outre, que sa rémunération variable soit fixée en fonction des capitaux apportés par les clients ne démontre en rien qu'il prenait des commandes de la clientèle ; Que par ailleurs,
3ème Chambre Commerciale
62c52996a2c4236379079b3c
5 juillet 2022
L'obligation principale incombant à la société MVM était de régler les commissions dues à la société EC, celles-ci étant fixées à un certain pourcentage, variable selon les clients prospectés, du chiffre
Pôle 5 - Chambre 1
697db356cdc6046d475d56fa
28 janvier 2026
Par ailleurs, il ressort des factures produites par la société Saint-Gobain que parmi les clients prospectés, certaines sociétés étaient déjà clientes de la société SGGS avant le recrutement de Mme [B]
CHAMBRE SOCIALE B
6162efb68fe037d2cb4a052b
28 mars 2012
direct avec la clientèle et à jouer un rôle prépondérant dans la commercialisation des produits, une clause de non concurrence.
7ème Ch Prud'homale
653b59e1502b828318c4e6cc
26 octobre 2023
fixées par la clause de non-concurrence, dont la validité n'est pas contestée, que les manquements du salarié résultent des constats opérés le 6 décembre 2018 par un huissier et par des témoignages de clients
66fce3fc8d6ea26f688da92b
1 octobre 2024
Les clients existants sont exclus de la prospection selon la liste d'annexe 4 Il appartenait à PARIS BERLIN AGENTUR de prospecter une nouvelle clientèle.
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