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5 504 résultats pour « client prospecte »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

67fd50a6e85d0474bddb43fd

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Il se déplace pour prospecter de nouveaux marchés et développer le portefeuille client ».

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

6a1968edcdc6046d475a600b

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

COBURN a également subi un préjudice d'image et de notoriété, la perte de client et d'intérimaires ayant créé un climat délétère au sein de ses collaborateurs et ayant un impact visible par ses clients

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a21071bcdc6046d47087262

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Or, il résulte du courriel de Mme [F] du 17 décembre 2024 que la société a finalement refusé de lui communiquer son dossier numérique pour des raisons de confidentialité des données [1] (clients, prospects

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

695f6d7acdc6046d47991520

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

janvier 2019 qui a été adressé à Mme [M] par le directeur commercial, en réponse à sa demande de déplacement dans un salon, dans lequel il lui indique que ce qui est prioritaire c'est 'la prise de rdv clients

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f38

Appel

11 avril 2018

11 avril 2018

nouveaux clients mais aussi avoir assuré le suivi de la clientèle.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60320e60c215e54661198cd4

Appel

3 mai 2018

3 mai 2018

remboursement des dé-commissionnements indûment prélevés : il rappelle que les dé-commissionnements sont des sommes déduites des commissions versées mensuellement au concluant en cas de retard de paiement des clients

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61630e48da3e3d306603670d

Appel

9 février 2012

9 février 2012

AMAZONE de la liste des clients prospectés par lui - non paiement des congés payés sur primes - modification discriminatoire du secteur commercial et il réclamait outre le paiement des indemnité kilométriques

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7b24e3bcaf505db696af0

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

c) Insuffisances dans l'exercice de vos fonctions Il apparaît que vous ne répondez pas à certains clients et prospects.

Source officielle
CA

17e Chambre

6162da73dda066944ee0e8d8

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

et/ou des clients-prospects.

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

62c52965a2c4236379079727

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Nous n'avons, en outre, constaté aucune progression des ventes malgré les efforts de la société en ce sens ; - alors que vous êtes tenu de prospecter, d'ouvrir de nouveaux comptes clients et de participer

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6629f370dc6faf0009588a75

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

- note de service du directeur général du 9 septembre 2015 : "Courtoisie - Lorsqu'un client, prospect ou organisme officiel de présente dans les agences d'ABC LIV.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

668398198da90185712ea659

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[U] [L] étaient en outre précisément décrites dans son contrat de travail à savoir : prospecter de nouveaux clients, développer une clientèle existante, organiser et planifier des tournées de prospection

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

659e42c7553798000884708b

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Les fonctions exercées par les différents technico-commerciaux de l'entreprise sont donc de même nature : vendre, c'est-à-dire conserver et maintenir les comptes clients, prospecter de nouveaux comptes

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6520f5dbbb275d83183a3afc

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

[V] qu'il avait de sa propre initiative copié sur son ordinateur portable tous les noms et mails des clients et prospects de la société First Automobile sans demander l'autorisation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00414

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

Qu'en outre, que sa rémunération variable soit fixée en fonction des capitaux apportés par les clients ne démontre en rien qu'il prenait des commandes de la clientèle ; Que par ailleurs,

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62c52996a2c4236379079b3c

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

L'obligation principale incombant à la société MVM était de régler les commissions dues à la société EC, celles-ci étant fixées à un certain pourcentage, variable selon les clients prospectés, du chiffre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

697db356cdc6046d475d56fa

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Par ailleurs, il ressort des factures produites par la société Saint-Gobain que parmi les clients prospectés, certaines sociétés étaient déjà clientes de la société SGGS avant le recrutement de Mme [B]

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162efb68fe037d2cb4a052b

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

direct avec la clientèle et à jouer un rôle prépondérant dans la commercialisation des produits, une clause de non concurrence.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

653b59e1502b828318c4e6cc

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

fixées par la clause de non-concurrence, dont la validité n'est pas contestée, que les manquements du salarié résultent des constats opérés le 6 décembre 2018 par un huissier et par des témoignages de clients

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

66fce3fc8d6ea26f688da92b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Les clients existants sont exclus de la prospection selon la liste d'annexe 4 Il appartenait à PARIS BERLIN AGENTUR de prospecter une nouvelle clientèle.

Source officielle

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