CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

601 résultats pour « clinique vétérinaire »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007910698

Admin. suprême

5 avril 1996

5 avril 1996

Marc X..., Marc Z... et Frédéric Y..., domiciliés à la clinique vétérinaire des quatre vallées, ... ; ils demandent que le Conseil d'Etat annule la décision du 11 décembre 1991 par laquelle la chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b4b

Appel

12 mars 2003

12 mars 2003

En raison de son comportement anormal, l'animal a été examiné, le 9 mars 2000, par le vétérinaire Jean-Hugues Z..., puis, a été immobilisé à la clinique vétérinaire pendant sept jours, à compter du 17

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2007:SO02699

Cassation

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Y..., vétérinaire ; qu'une procédure de divorce a été engagée en avril 1998 ; que soutenant être liée à son mari par un contrat de travail, Mme X... a, le 15 septembre 2003, saisi la juridiction prud'homale

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6704cb752f5f3246ff381590

Appel

5 octobre 2024

5 octobre 2024

Localité 1] puis dans un second temps en Italie pour un retour dans son pays d'origine, le Cameron, le 21 octobre prochain, pays dans lequel il déclare avoir sa femme et ses enfants mais également sa clinique

Source officielle
CA

9e Chambre C

615e0dc3c25a97f0381f4f5e

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

Le 7 juillet 2006, le docteur [H] a ouvert sa propre clinique vétérinaire à [Localité 3], ville où elle avait exercé en tant que salariée du docteur [W] alors que les contrats signés par les parties comportaient

Source officielle
TJ

1re chambre civile

65fc8b8f4805b0c2c08d306f

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Le lendemain, les symptômes se sont aggravés et le chiot a été hospitalisé en clinique vétérinaire le 28 août 2023. Le 29 août le chiot présente un test antigénique positif à la parvovirose.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

69f44138cdc6046d472e60ce

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

résolutions à l'ordre du jour, la résolution numéro 4 pour modifier le règlement de copropriété et autoriser l'exercice dans le lot numéro 1 de toutes professions libérales, notamment l'activité de clinique

Source officielle
CC

cr

613725cdcd58014677420a20

Cassation

17 mars 1999

17 mars 1999

malnutrition et de déshydratation, au point que deux animaux dans un état critique ont dû être immédiatement euthanasiés, tandis qu'une demi-douzaine d'autres sont décédés peu après malgré les soins en clinique

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2306607_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

et troisièmement car le service n'a pas respecté les droits et garanties attachées à la phase précontentieuse ; - la valorisation à 238 348 euros du fonds libéral d'exploitation de la société " clinique

Source officielle
TJ

2ème chambre - divorces

67f588b4bbf04ef7857c1680

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Adresse 9] [Localité 5] représenté par Maître Sébastien FERIAL, avocat au barreau de l’EURE, vestiaire : 38 DEFENDEUR : Madame [S] [L] [U] épouse [K] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 10] Clinique

Source officielle
TJ

JCP

670841ae89f19e8c50fc7629

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CABINET CARLI Vos Ref : loyers actuels, Société L'AVENIR CLINIQUE VETERINAIRE, Société CAF DU GARD Vos Ref : 0943285 IM3/004, Société LA BANQUE POSTALE Vos Ref : sd1396979b030, Société SOCIETE DES EAUX

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63b7cc8f6b63637c907b78e0

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Selon la clinique vétérinaire en raison de la détérioration de son état, une euthanasie a été pratiquée dans la nuit du 3 au 4 janvier 2020.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101025

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

qu'à cet effet, le juge prend en considération notamment le patrimoine estimé ou prévisible des époux, tant en capital qu'en revenu, après la liquidation du régime matrimonial ; que s'agissant de la clinique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203411_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

l'ouvrage public ; - ils justifient d'un préjudice matériel, qui doit être indemnisé à hauteur de 1 040,72 euros, dès lors que leur chienne s'est fracturée le tibia et a dû subir une opération en clinique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2501969_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

B fait valoir que son activité professionnelle de président du groupe " Mon Véto " qui regroupe plus de 300 cliniques vétérinaires sur l'ensemble du territoire français nécessite qu'il puisse disposer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10371

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

[H] aurait poursuivi Mme [N] de ses assiduités, sans avoir recherché si, comme la clinique Vétérinaires Saint-Marc le faisait valoir dans ses conclusions d'appel, l'intéressée n'aurait pas

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

67f8a8b0a5ae27812390df6d

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Elle demandait la condamnation solidaire du docteur vétérinaire [E] [T] et de la clinique vétérinaire à lui payer: -10.000 euros à titre de dommages-intérêts en réparation de son préjudice moral ;

Source officielle
CA

2 e chambre civile

62c91a86f3eafe9fcf075ed3

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

MB/IC [T] [Y] C/ [R] [H] [W] [Y] [L] [D] [P] [N] TRESORERIE [Localité 52]- [Localité 52] [65] [55] TRESORERIE CONTROLE AUTOMATISE TRESORERIE [Localité 29] CLINIQUE

Source officielle
CC

cr

écembre 1993, qui, dans la procédure suiviec/Patricia A

61372565cd5801467741d5a9

Cassation

14 décembre 1994

14 décembre 1994

savoir la perte de droits de retraite faute de cotisations pendant son arrêt de travail, les agios bancaires ayant couru après l'expertise et enfin l'érosion monétaire aggravant la moins-value de sa clinique

Source officielle
CC

civ1

613723afcd5801467740ce4e

Cassation

4 avril 2001

4 avril 2001

Dominique Z..., domicilié Clinique vétérinaire, Taurobole, ...

Source officielle

Page 8 sur 31

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC8 229 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CLINIQUE VETERINAIRE AR MOR

SIREN 498834845Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Clinique vétérinaires des Lauzes

SIREN 789068616Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CLINIQUE VETERINAIRE LAFAYETTE

SIREN 488287764Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CLINIQUE VETERINAIRE DE LA MEDIATHEQUE

SIREN 752516534Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

15/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

123 VETO Clinique Vétérinaire

SIREN 803528207Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

13/09/2026

Voir →