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3 647 résultats pour « collaboration de genres differents »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163cdaaa4f434918a1e5209

Appel

21 janvier 2010

21 janvier 2010

Nous avons été contraint malgré toutes les difficultés que cela a généré de faire droit à cette requête.

Source officielle

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CA

Chambre civile 1-3

6867612ac173dff6a79337c4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[O] avait l'intention de collaborer sur un pied d'égalité. Ainsi M. [O] écrit « Tu me dis avoir besoin d'un directeur financier et tu me bloques l'accès au compte CVM.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

644229ffd2fa6fd0f8040561

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Elle appartient au groupe bancaire suisse Mirabaud, lequel regroupe environ 700 collaborateurs dans le monde.

Source officielle
CA

9e Chambre B

615e0df5c25a97f0381f50cd

Appel

10 octobre 2014

10 octobre 2014

Depuis plusieurs mois, voire années, malgré les différents entretiens que vous avez eus avec la direction service, votre hiérarchie et malgré le support de certains collaborateurs du siège social, aucune

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603457b079a256470db3de7a

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

des oeuvres dont il est précisément question ; Que, de plus, cette étroite collaboration ne ressort pas des propos recueillis par [T] [Z] et [S] [W] que met en avant l'intimée, madame [U] indiquant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01265

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

Sur le plan relationnel, j'encourage S de nazelle à travailler en collaboration avec les différents acteurs du département [ ] ceci dans l'objet de ne pas laisser s'installer des situations de tension

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6979daf3cdc6046d47f5efe0

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Élaborer les différents registres en collaboration avec la secrétaire. Établir les différents plannings de travail des salariés. Planifier annuellement les congés des salariés.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163a071ef0577e3c1fcfdae

Appel

1 octobre 2010

1 octobre 2010

[C] fait valoir que les textes de ces sketches étaient écrits en collaboration par lui-même et MM.

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

6631db28a91469000847aa0c

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Surtout, ils sont liés par des collaborations économiques multiples et intriquées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c25

Appel

31 décembre 2001

31 décembre 2001

IDEES dans sa collection "caractères" un ouvrage intitulé "calligraphie latine" auquel ont collaboré trois auteurs dont elle est titulaire des droits en vertu de contrats en date des 31 octobre 1994 et

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6528df36aaebb88318fda522

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Cette obligation a en outre pour corollaire nécessaire le devoir de collaboration du client, qui s'engage à lui fournir les informations, documents et éléments lui permettant d'accomplir sa mission.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65b370e28c0355000835f8ff

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[T] dans le cadre de la négociation des conditions financières de la poursuite de la collaboration, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2600457_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Il sollicite également, au titre des offres, la précision du « nombre de collaborateurs en sous-traitance ».

Source officielle
CC

comm

613722f3cd580146774039ff

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

par son exploitation puis a assigné l'association et la société Mélissa en paiement de dommages-intérêts pour rupture abusive du contrat de collaboration ; Sur le premier moyen, pris en ses quatre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a44

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

Six autres collaborateurs se sont alors manifestés auprès de M. B...pour être entendus. Par lettre du 2 avril 2010, l'employeur a invité M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6629f36edc6faf0009588a15

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

L'absence de régulation de la charge de travail et des relations interpersonnelles dans le cadre professionnel ont générés des conditions de travail anxiogènes pour les collaborateurs placés sous votre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

68e9e7c31cc27cf28f90966a

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

», étant précisé que c'est cette même collaboratrice qui vous avait demandé de cesser vos « messes basses » avec Madame [C] et Madame [Z].

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60343be8f3aaee2d0fdeaede

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Ce genre d'attitude a généré : - Des réclamations de la part des clients ainsi qu'une défiance vis-à-vis de RHONE FLUIDES, - Une perte de confiance des collaborateurs placés dans votre hiérarchie, -

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

627df9500d41e0057d43e6b6

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Article 6 - Lieu d'exercice du travail nomade Le collaborateur en travail nomade demeure rattaché administrativement à son établissement d'origine.

Source officielle
CC

cr

613725b4cd5801467741feab

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

constitutive du délit d'entrave supposant l'existence d'agissements ayant pour finalité de faire obstacle à l'exercice du droit syndical, la Cour dont les énonciations n'établissent que l'existence d'un différend

Source officielle