Z..., qui attribue les dégâts constatés le 15 août 2012 à 90 % aux sangliers (l'action des cerfs, évaluée à 10 % parait résiduelle), que des constatations de M.

responsable du débit insuffisant jusqu'en 1990, date à laquelle elle a considéré que la modification du puits avait été constatée ; qu'en affirmant que KSB ne rapportait la preuve de l'existence d'une

provisoire ne peut être ordonnée ou prolongée que si les objectifs qu'elle tend à assurer ne peuvent être atteints par une assignation à résidence sous surveillance électronique ; que, faute d'avoir constaté

X... justifié par des lacunes et insuffisances révélées par le salarié dans son travail, la cour d'appel s'est aussi fondé sur le grief invoqué par l'employeur de «rendement insuffisant constaté sur différents

(les consorts D...), et M.

La cour d'appel a constaté que M.

et la fragilité à l'humidité et la nécessité d'un long transport combiné jusqu'à l'île de la Réunion, étaient insuffisamment protégées contre les risques d'infiltration d'eau; qu'en particulier, le

Les travaux ont été achevés à la fin de l'été 1994 et acceptés par le client mais dès l'hiver 1994-95, il était constaté des températures insuffisantes.

Toutefois ces constatations sont insuffisantes à établir que la présence d'eau stagnante ne soit pas un phénomène naturel et qu'elle résulte nécessairement d'une aggravation de l'écoulement naturel des

Il est de principe qu’il n’y a point de contrat sans consentement valable.

Ainsi cependant que l'a relevé le premier juge, au regard tant du délai écoulé entre la vente et la survenance des désordres que de la distance parcourue par l'acquéreur, ces constatations sont insuffisantes

versées au dossier, que celle-ci soit imputable à M. et Mme Z... et singulièrement au mur de clôture édifié par les défendeurs ; qu'il s'ensuit que la demande présentée de ce chef doit être rejetée, le constat

pour insuffisance professionnelle.

d'appel n'a pas commis d'erreur de droit ; Considérant qu'aux termes de l'article 24 du décret du 10 juillet 1984 dans sa rédaction en vigueur à la date de l'acte attaqué : « En cas de résultats insuffisants

[H] a été engagé en qualité d'« asset manager » suivant contrat de travail à durée indéterminée à compter du 18 avril 2017 par la société Primonial Real Estate Investment Management (la société). 2.

Le médecin urgentiste qui examina l’enfant constata que celui-ci avait un retard de croissance et prescrivit du lait en poudre et des vitamines.

suivants : « suite à une visite sur les lieux, je certifie que le bâtiment décrit ci-dessus est clos et couvert, que les parkings extérieurs et la viabilité ont été réalisés » ; que toutefois, ces constatations

une nouvelle gouttière et de tuiles sur la base d’un devis du 28 mai 2024 et d’une facture du 17 juillet 2024 ; que les travaux ont été achevés et payés ; qu’un certain nombre de désordres ont été constatés