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2 326 résultats pour « cycliste »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372640cd580146774241a3

Cassation

8 février 2005

8 février 2005

déclaré Claude X... coupable d'avoir volontairement exercé des violences sur Luisa Y..., ayant entraîné une incapacité totale de travail n'excédant pas 8 jours ; "aux motifs que, pour se dégager du cycliste

Source officielle

Page 8 sur 117

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CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007609399

Admin. suprême

7 février 1966

7 février 1966

. - Qualité de salarié - Coureurs cyclistes.

Résumé IA — à vérifier
TCOM

chambre 01

69bf5493cdc6046d47807147

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

À la date du 02 Octobre 2025, la SARL UP CYCLIN, exerçant sous le nom commercial « UP CYCLING », a procédé à la déclaration de cessation des paiements, en application des dispositions de l'article L. 640

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-1690806-1772236

Admin. suprême

2 juin 2006

2 juin 2006

  In May 1982 the applicant broke an arm and his nose following an accident with a cyclist.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301791_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

D... circulait en plein jour et au mois de juin, par temps clair, l’excavation incriminée était suffisamment visible pour être évitée sans difficulté par un cycliste normalement vigilant et pratiquant,

Source officielle
CC

civ1

607940bd9ba5988459c3db14

Cassation

16 juin 1965

16 juin 1965

AUTOBUS DE LA SOCIETE ELECTRIQUE LILLE-ROUBAIX-TOURCOING, A ETE RENVERSEE ET BLESSEE PAR SUITE DU FREINAGE VIOLENT DE CE VEHICULE PROVOQUE PAR LE FAIT QU'AU MOMENT OU IL ABORDAIT UN CARREFOUR, UN CYCLISTE

Source officielle
CC

civ2

613722adcd580146773fffb1

Cassation

16 avril 1996

16 avril 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tour de France cycliste 83, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00434_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

B indique ne pas avoir pu pratiquer le cyclisme au cours de l'été 2020.

Source officielle
CC

cr

E, en date du 26 janvier 2009, qui, dans l'information suiviec/Riccardo X

ECLI:FR:CCASS:2009:CR05242

Cassation

29 septembre 2009

29 septembre 2009

sponsoring a été rompu à la seule initiative de la société six jours après le contrôle ; que le but de la société de sponsoring n'était pas de défendre les intérêts des spectateurs ni des coureurs cyclistes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00932

Cassation

11 mai 2016

11 mai 2016

[I] et six autres salariés, employés par la société Lafarge granulats Sud, sont soumis pour la plupart à un mode d'organisation cyclique sur quatre semaines qui les conduit à travailler, de manière répétée

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008191106

Admin. suprême

15 juillet 2004

15 juillet 2004

prononçant à son encontre la sanction de l'interdiction de participer, pour une durée de six mois, aux compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la Fédération française de cyclisme

Source officielle
CC

civ2

60794c8b9ba5988459c45fc8

Cassation

8 novembre 1993

8 novembre 1993

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Grenoble, 12 décembre 1991), que, lors d'un course cycliste, la bicyclette de M.

Source officielle
CC

soc

613724b6cd58014677417bcf

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

cour d'appel de Montpellier a violé l'article 14 de la Convention collective nationale du tourisme social ; 2 ) que l'ouverture et la fermeture du Centre de vacances obéissaient à des fluctuations cycliques

Source officielle
CC

soc

61372501cd5801467741a30a

Cassation

19 juin 2007

19 juin 2007

rencontrées par l'entreprise constituent un motif économique de licenciement ; qu'en se bornant à retenir l'existence d'une baisse d'activité de l'entreprise en fin d'année 1998 sur un marché qualifié de "cyclique

Source officielle
CC

cr

6079a82d9ba5988459c4bfc7

Cassation

21 juin 1990

21 juin 1990

. ; " aux motifs que " les deux cyclistes étaient juchés sur leur bicyclette, lorsque leur collision s'est produite dans des conditions indéterminées, entraînant leur chute ainsi que celle de leurs machines

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

696a3dd4cdc6046d47869115

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Les deux cyclistes ont été dépassés par un camion non identifié, dont le passage a déséquilibré M. [I], qui a renversé M. [Y].

Source officielle
CC

civ2

607940e49ba5988459c3f7fa

Cassation

17 juin 1970

17 juin 1970

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QU'A UN CARREFOUR LE CYCLISTE CHAISE A ETE HEURTE PAR LE VEHICULE AUTOMOBILE DE BELLOT SURVENANT SUR SA DROITE; QUE CHAISE A ASSIGNE

Source officielle
CC

cr

6079a8ae9ba5988459c4e69a

Cassation

7 juin 1968

7 juin 1968

MIS L'ENTIERE RESPONSABILITE DE L'ACCIDENT A LA CHARGE DE LE NAOUR; AUX MOTIFS QUE L'ARTICLE R 190 DU CODE DE LA ROUTE NE CONCERNANT QUE LES PISTES SPECIALES AMENAGEES POUR LA CIRCULATION DES CYCLISTES

Source officielle
CC

civ1

607940fb9ba5988459c3feac

Cassation

5 janvier 1972

5 janvier 1972

AUTOBUS DE LA COMPAGNIE GENERALE FRANCAISE DE TRANSPORT ET D'ENTREPRISE, A ETE BLESSE EN FAISANT UNE CHUTE PROVOQUEE PAR UN COUP DE FREIN BRUSQUE DONNE PAR LE CONDUCTEUR DU VEHICULE POUR EVITER UN JEUNE CYCLISTE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01478

Cassation

27 juin 2017

27 juin 2017

X... « ouvert » d'une quinzaine de centimètres, lui servant à bricoler et il n'avait donc rien à faire dans la poche droite d'un cycliste se rendant à une partie de pétanque ; que curieusement M.

Source officielle