Une information judiciaire fut ouverte des chefs de tentative de chantage et de dénonciation calomnieuse.

D. épouse S. du chef de dénonciation calomnieuse, l'a débouté de sa constitution de partie civile et l'a condamné aux frais de publication dudit arrêt ; Vu les mémoires produits en demande et en défense

B a envisagé de déposer plainte contre le proviseur du collège-lycée Camille Sée pour harcèlement moral et dénonciation calomnieuse, ainsi que contre les co-présidentes de l'association ASICS pour dénonciation

[B] [K] a déposé plainte pour dénonciation calomnieuse commise le 2 octobre par M. [G] [V], signataire de la lettre de notification de rupture anticipée de son contrat de travail.

des faits constituant une infraction pénale ; que cette dénonciation spontanée ne peut relever du délit d'outrage mais pouvait seulement faire l'objet de poursuites pour dénonciation calomnieuse ; que

Par voie d'appel incident ils demandent l'infirmation du jugement en ce qu'il a rejeté leurs demandes de dommages et intérêts pour procédure abusive et dénonciation calomnieuse et se portent demandeurs

[N] a, suite au classement sans suite de l'affaire qui lui avait été notifiée, cité son épouse devant le tribunal correctionnel pour dénonciation de faits calomnieux ; que le tribunal par jugement

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 5 novembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de dénonciation calomnieuse et usurpation de fonctions

A... qu'il ne nie pas ; qu'aucun élément sérieux ne permet de remettre en cause la matérialité des faits dénoncés, s'agissant de faits dont la brièveté décrite par M.

Sur la dénonciation calomnieuse reprochée à M.

B, directeur des ressources humaines, de se rendre coupable de harcèlement mortifère à son encontre ; il a ainsi proféré des propos diffamatoires et commis une dénonciation calomnieuse ; la volonté de

Sur les accusations injurieuses et calomnieuses, leur divulgation et l'insistance procédurière de Mme Lydia Z... à voir renvoyer M.

Mickaël, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 16 octobre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Michel X... du chef de dénonciation calomnieuse,

calomnieuse.

calomnieuse et téméraire par l'APAGL et l'UESL : Les juridictions pénales sont seules compétentes pour qualifier une dénonciation calomnieuse, le tribunal ne commerce ne pouvant examiner ce moyen ; la

    La procédure pénale pour dénonciation calomnieuse contre des requérants 19.

aux motifs que le mandat d'arrêt du 5 février 2004 vise à la mise en exécution d'une peine de 2 ans d'emprisonnement prononcée le 23 septembre 1999 pour des faits correctionnels d'extorsion et de dénonciation

calomnieuse, subornation de témoin et complicité, a prononcé sur sa demande d'annulation de pièces de la procédure ; 2°) contre l'arrêt de ladite chambre de l'instruction, en date du 23 juin 2009, qui