« MITEL MCO + MITEL 5000 » L'installation de ce nouveau matériel avait pour objectifs de moderniser l'installation téléphonique fixe des différents sites de l'association et de réduire les coûts

Elle affirme que la défaillance de la société Paritel ne consiste pas tant dans le dysfonctionnement même de son installation téléphonique mais dans son absence d'intervention malgré toutes les relances

A, né le 31 décembre 1967, a été victime le, 21 novembre 2020, d'une chute, en raison de la présence d'une chambre technique d'installations téléphoniques non refermée et partiellement recouverte de feuilles

[K] [C] [l'assuré], alors employé en intérim en qualité de poseur d'installations téléphoniques, a été victime, le 22 juillet 2021, d'un accident du travail que la [4] [la caisse] a pris en charge au titre

l'exercice de l'anesthésie et de la réanimation, s'engageait à mettre à sa disposition ses lits, salles d'opération, matériel, ainsi que les employés de comptabilité, son secrétariat médical, son installation

installé, de nature à constituer un obstacle à l'exercice de l'activité commerciale, sans que l'installation téléphonique présente une difficulté technique particulière ni que la société Serverhouse démontre

31 juillet 1985, 2°- condamne la société Colas-Est au titre de la contravention de grande voirie relevée par ledit procès verbal à une amende et au remboursement des frais de remise en état des installations

Depuiset que c'était lors de l'examen le 12 janvier 1995 de l'installation mise à la disposition de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ETS COMMUNICATION (Entreprise Téléphonique Savoisienne), société anonyme, dont le siège

événements, imputant à la société Neuf Cegetel des manquements à ses obligations contractuelles, a saisi en référé le président d'un tribunal de commerce, aux fins de remise en l'état d'origine de ses installations

d'électricité et de téléphone et résultant de l'inondation de certaines conduites téléphoniques et électriques, survenue en mai 1975 dans les locaux en construction du centre administratif de la Communauté

X... de ce qu'il déclare reprendre l'instance en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société Télétechnique ; !

Sur les frais de téléphone, il convient de rappeler que par contrat de travail entre les parties la société RÉMI CLAYES Aluminium s'était engagé à fournir à Monsieur François X... une installation téléphonique

Pour mettre fin à ce litige, le 20 mai 2021, les parties ont signé un protocole d’accord accompagné d’un nouveau contrat prévoyant la fourniture à la SCM DU [Adresse 3] d’une nouvelle installation téléphonique

l'intimité de la vie privée, et l'a condamné en conséquence à une peine de quatre mois d'emprisonnement avec sursis et 5.000 francs d'amende ; "aux motifs que dès 1982 Mme F. avait fait constater que l'installation

Riom, d'autre part, la décision du ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale en date du 28 juin 1984, en tant qu'elle portait sur la note de service relative à l'utilisation du téléphone

X..., que la société FOLIATEAM Télécoms & Sécurité a procédé à l'installation téléphonique demandée, comprenant le raccordement des lignes réseaux et des postes, la mise en place du nouveau standard téléphonique

Pour les besoins de leur activité, [A] Maillets ont signé en date du 6 septembre 2022 avec [O] [Q] un contrat de location financière n°NH17997 destiné à financer l'installation d'une nouvelle installation

fait grief à l'arrêt attaqué (Lyon, 5 juin 1996) d'avoir décidé que ce licenciement était dépourvu de cause réelle et sérieuse, alors, selon les moyens, d'une part, que le seul fait d'utiliser les installations

ET 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, RENVERSEMENT DE LA CHARGE DE LA PREUVE : ATTENDU QUE COHEN, ANCIEN REPRESENTANT DE LA SOCIETE COFRATEL, ENTREPRISE D'INSTALLATIONS