Codes de loi français

Article 5

incombustible en quantité adaptée au risque, sans être inférieure à 200 litres, des moyens nécessaires à sa mise en œuvre ; la réserve de produit absorbant est protégée par couvercle ou par tout dispositif permettant d'abriter le produit absorbant des intempéries

Article 223 a-II-2/23

Sauf pour les portes étanches à l'eau, les portes étanches aux intempéries (portes partiellement étanches à l'eau), les portes donnant accès au pont découvert et les portes qui doivent être suffisamment étanches au gaz, toutes les portes du type "A" situées

Article Annexe I

incombustible en quantité adaptée au risque, sans être inférieure à 100 litres, des moyens nécessaires à sa mise en œuvre ; la réserve de produit absorbant est protégée par couvercle ou par tout dispositif permettant d'abriter le produit absorbant des intempéries

Article Annexe I

Un interrupteur général, bien signalé et protégé des intempéries, est installé à l'extérieur du bâtiment afin de permettre une coupure de l'alimentation électrique en cas de besoin.

Article Annexe 210.A.3

Pour un navire dont le pont supérieur présente des décrochements à l'avant, au milieu ou à l'arrière, la ligne la plus basse du pont exposé aux intempéries et son prolongement parallèle à la partie supérieure de ce pont doivent être mesurés conformément

Article Annexe I

non-conformité majeure). 4.10 - Stockage 4.10.1 Prescriptions communes aux solides, liquides, gaz ou gaz liquéfiés toxiques Les récipients peuvent être stockés en plein air à condition que leur contenu ne soit pas sensible à des températures extrêmes et aux intempéries

Article Annexe

titre des sous-programmes du programme spécial ou des sous-programmes d'enfouissement de réseaux pour les communes traversées par de nouvelles lignes aériennes à très haute tension et de renforcement anticipé de départs de réseaux endommagés par des intempéries

Article 43

La réserve de produit absorbant est stockée dans des endroits visibles et facilement accessibles et munie d'un couvercle ou tout autre dispositif permettant d'abriter le produit absorbant des intempéries.

Article Annexe I

Ils sont stockés à l'abri des intempéries et disposent d'une cuvette de rétention étanche.

Article 223 a-II-2/02

Un pont découvert est un pont qui est entièrement exposé aux intempéries sur le dessus et sur au moins deux côtés. 18.

Article Annexe I (suite)

électrique et préparation à l'habilitation B1V S8 Méthodes et moyens de la qualité S1 - Législation, hygiène et prévention des risques professionnels CONNAISSANCES NIVEAU EXIGÉ Reconnaissance des ouvrages - Risques naturels • Intempéries

Article Annexe

On entend par lieu adapté de stockage des produits conditionnés, tout lieu à l'abri des intempéries. 5° - Dispositions relatives à la circulation des produits et à la mise en marché à destination du consommateur a) - Date de mise en marché à destination

Article Annexe I

Les conditions de stockage permettent de maintenir les récipients à l'abri des intempéries et de toute source d'inflammation.

Article Annexe I

Cette zone est abritée des intempéries et distincte du reste de l'installation. La zone de réemploi ne dépasse pas 10 % de la surface totale de l'installation.

Article Annexe I

pompage du gaz inflammable liquéfié entre le réservoir de stockage et les appareils d'utilisation n'est pas immergé ou n'est pas dans la configuration aérienne (à privilégier), il peut être en fosse, mais celle-ci est maçonnée et protégée contre les intempéries

Article Annexe II

Tous les éléments du tracteur et de la structure de protection, qui, en tant qu'ensemble, constituent une protection pour le conducteur, y compris le dispositif de protection contre les intempéries, sont fournis avec le tracteur qui doit être soumis aux

Article Annexe I

Prescriptions communes aux solides, liquides, gaz ou gaz liquéfiés très toxiques Les récipients peuvent être stockés en plein air à condition que le contenu ne soit pas sensible à des températures extrêmes et aux intempéries.

Article Annexe I

Le phosgène, logé en bouteilles spéciales, est emmagasiné dans un local distinct de tout autre bâtiment et atelier situé à l'abri des intempéries et des rayons solaires.

Article Annexe I

Installations connexes Si le groupe de pompage destiné au transfert de carburant liquéfié entre le réservoir de stockage et les appareils de distribution est en fosse, celle-ci est maçonnée et protégée contre les intempéries.