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166 résultats pour « loueur de camion »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe A
Chapitre III : Dispositions spéciales aux affréteurs, loueurs et groupeurs. Affréteurs.
Article 57
prévention de la pollution des articles 43 à 53 et celles contenues dans les arrêtés du ministre chargé de la mer ou du ministre chargé du transport des matières dangereuses pris en application des articles 54 et 56 du présent décret ; 3° Pour tout loueur
LEGIARTI000050802679
routiers réguliers de voyageurs 49.39B Autres transports routiers de voyageurs 49.39C Téléphériques et remontées mécaniques 49.41A Transports routiers de fret interurbains 49.41B Transports routiers de fret de proximité 49.41C Location de camions
Article ANNEXE
Les horaires de travail nécessitent parfois des aménagements pour assurer le service (transporteurs, loueurs). Il (elle) peut être amené (e) à se déplacer avec un VL ou VUL afin de se rendre chez des clients pour effectuer des interventions.
Article 8
cas particulier des huiles usagées, compte tenu de la composition de ces déchets, les contrôles d'admission suivants seront appliqués : - sur lot entrant : - prise d'échantillon suivant un rythme aléatoire soit à raison de une pour 1 000 tonnes (40 camions
Article 244 quater W
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 37
par l'entreprise ou l'organisme qui exploite l'investissement, au plus tard à la date à laquelle celui-ci est mis en service ou est mis à sa disposition dans les cas mentionnés au 3 et au 2° du 4 du I ; l'option est alors portée à la connaissance du loueur
Article 289
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 02
du code général des impôts et l'article 50 C de l'annexe IV au même code ; 9° Dispense de la formalité de scellement, prévue par l'article 309 du code général des impôts ; 10° Délivrance de permis de circulation pour les alambics utilisés par les loueurs
Article Annexe Ib (suite)
la maintenance préventive d'un réseau 1.2 Véhicules et matériels de maintenance des réseaux et des ouvrages d'eaux usées et d'eaux pluviales, des canalisations verticales, des ouvrages types bac à graisse, séparateur à fécule, débourbeur : - camions
Article 5
Les opérations de dépotage de liquides inflammables ne peuvent être effectuées qu'après mise à la terre des camions-citernes et connexion des systèmes de récupération de vapeurs entre le véhicule et les bouches de dépotage (pour les installations visées
Article 103
L'emploi de véhicules de transport de marchandises (camions et camionnettes) pour assurer un transport public en commun de personnes est interdit.
Article Annexe I
Ces moyens de secours (sauf système fixe d'arrosage de réservoir) peuvent être utilisés en toute efficacité pour intervenir sur l'aire de ravitaillement par camions (cf. point 4.10) et sur l'aire d'inspection des camions (cf. point 3.2), ou installés
Le transport Le transport du papier filigrané vers l'usine effectuant le procédé de duplication ou vers l'imprimeur ou encore dans les échanges avec d'éventuels sous-traitants doit être fait par camion banalisé, fermé et non bâché.
LEGIARTI000022043451
l'autorisent, aucune mesure sanitaire n'est appliquée par un Etat Partie : Article 26 Sous réserve des dispositions des articles 27 et 43 ou à moins que les accords internationaux applicables ne l'autorisent, aucune mesure sanitaire n'est appliquée à un camion
Article Annexe
Toutefois, pour les salmonidés, l'éviscération est obligatoire. 10e exigence Outre les exigences précédentes, le cahier des charges doit décrire la méthode de sulfitage utilisée. 11e exigence Lorsque le transport est effectué en camion à température
Article (suite)
Références de l'exploitant (❑ propriétaire, ❑ loueur/bailleur (2) ou ❑ fréteur (3)) du ou des aéronef(s) : ................................................................................................................................ ...............
Article 30
PRODUCTION VALEUR LIMITE D'ÉMISSION TOTALE Installations autorisées à compter Installations autorisée er Revêtement d'automobiles neuves > 5000 45 g/m² 60 g/m² ≤ 5000 (monocoque) 90 g/m² 90 g/m² Revêtement de cabines de camion
Article 1
A la demande du candidat, lors de l'épreuve hors circulation de la catégorie CE camion-remorque, il peut aider à relever ou abaisser la barre anti-encastrement si sa mise en place se révèle difficile.
de traçabilité La règle de mesure C3.2 Vérifier le fonctionnement des appareils et dispositifs de sécurité alimentaire C3.2.1 Vérifier la température, Les consignes La lecture du thermomètre et le l’état et le contenu du camion
Article Annexe I (suite)
visites obligatoires Les échéances à signaler X La cabine des véhicules Les règles de basculement des cabines en sécurité X Les attelages Les règles d'attelage et de dételage à respecter avec un véhicule articulé et un camion-remorque
LEGIARTI000026833773
La chaîne du froid dans les camions frigorifiques doit faire l'objet d'un suivi au cours du transport selon le plan de contrôle interne de l'expéditeur.
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