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1 620 résultats pour « ostéosynthèse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2301379_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

charge chirurgicalement au centre hospitalier du Mans pour une chirurgie de recalibrage canalaire L4 L5 pour une fracture L5 et, concernant la fracture du scaphoïde, le 13 octobre 2021 pour une ostéosynthèse

Source officielle

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03306_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

E, alors âgé de 88 ans, a été pris en charge au centre hospitalier de Libourne pour une fracture ouverte complexe de la cheville droite, traitée le 24 février par une ostéosynthèse.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202118_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Une réduction et une ostéosynthèse de la fracture de la diaphyse sus et inter condylienne du fémur gauche ont été réalisées.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300424_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Le 27 septembre 2016, il a été pratiqué une ostéosynthèse secondaire, une ablation du fixateur externe et une ostéosynthèse à foyer ouvert du pilon tibial par voie antérieure, puis, le 30 septembre 2016

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2203954_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

de la hanche réalisée en Serbie en aout 2015, une infection à l'origine d'une pseudarthrose septique, laquelle a nécessité, le 20 octobre 2015, une opération de reprise de l'ostéosynthèse à l'hôpital

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6a1a7458cdc6046d4774a311

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

du coude gauche et de la mobilité du poignet gauche (adduction), ainsi qu'une limitation moyenne de la mobilité du pouce gauche (flexion interphalangienne et adduction), à la suite de fractures ostéosynthésées

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdd706e360c991cbe685d1a

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Cette intervention s'accompagnait de l'ablation du matériel d'ostéosynthèse initialement posé et qui avait migré.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02321_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

ce que retient l'expert, du risque de déshabitation des épineuses, des problèmes de tonicité musculaires en post-opératoire ni de la nécessité d'une reprise opératoire pour ablation du matériel d'ostéosynthèse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecc2

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

Il est ainsi soutenu que l'état de santé de la victime s'est aggravé du fait de l'ablation du matériel d'ostéosynthèse, à savoir un clou médullaire type Gross-Kempf (GK), placé antérieurement en raison

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201420

Cassation

7 juillet 2011

7 juillet 2011

euros au titre du remboursement de ses prestations ; Mais attendu qu'ayant retenu comme seuls frais futurs le coût annuel des soins nécessaires et deux hospitalisations pour ablation du matériel d'ostéosynthèse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2502883_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

2023, que sa famille n'a eu accès à son dossier médical que le 19 mars 2025 et qu'il a rendez-vous le 22 avril 2025 pour effectuer une radio devant permettre de programmer un retrait du matériel d'ostéosynthèse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d855

Appel

22 février 2011

22 février 2011

Monsieur X... a subi des blessures aux membres inférieurs gauche et droit, à l'omoplate et au dos qui ont nécessité une ostéosynthèse, des traitements orthopédiques et une rééducation.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2103961_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Le jour même, il s'est rendu à l'hôpital Avicenne relevant de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (" AP-HP ") et le lendemain y a subi une ostéosynthèse.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2400596_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Mme A, née le 19 mai 1989, a été opérée voici 13 ans d'une arthrodèse-ostéosynthèse lombaire à la suite d'une fracture L5-S1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2213197_20230904

Administratif

4 septembre 2023

4 septembre 2023

que : - le tribunal de céans est compétent pour statuer sur les litiges relatifs à la responsabilité des établissements publics hospitaliers en raison de leur activité de soin ; - suite à une ostéosynthèse

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT02233_20220930

Admin. Appel

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Une intervention chirurgicale a été effectuée le lendemain afin de permettre la réduction et une ostéosynthèse de la fracture.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000205_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Le 2 octobre 2015, une ostéosynthèse par plaque vissée de la clavicule gauche a été réalisée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2204549_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Il en est ainsi résulté une évolution vers un cal vicieux ayant nécessité une intervention chirurgicale complémentaire pour réaxation avec ostéosynthèse et greffe, laquelle a eu lieu le 17 mai 2016, et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd874f3

Appel

22 avril 2005

22 avril 2005

d'agrément pendant la période d'incapacité temporaire totale : 4.605 euros, - incidence de la dépression : 15.000 euros, - incapacité temporaire totale du 11 au 31 janvier 2001, ablation du matériel d'ostéosynthèse

Source officielle
CC

civ1

613723fdcd58014677410cb8

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

Y... a proposé à Mme X..., souffrant d'une sciatique, une autre opération visant à l'ablation du matériel d'ostéosynthèse ; que le 5 décembre 1994, au cours de cette opération, M.

Source officielle