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382 résultats pour « passage cloute »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300554

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

au cadre dormant de la fenêtre ; que ces ouvertures ne sont pas des vues, ouvertures ordinaires qui permettent le passage de la lumière mais également de l'air et du regard, aucune d'elles ne remplissant

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01477

Cassation

18 novembre 2025

18 novembre 2025

On entre dans une zone grise » ; « À la tribune, une de leurs camarades enfonce le clou : "Ce soir, l'organisation fait ses adieux au sexisme. Bon [J] !".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c979bd3db21cbdd88710

Appel

11 mai 2006

11 mai 2006

agissant poursuites et diligences de son gérant Mr Xavier FARAHMAND Immatriculée au registre du commerce et des sociétés 422 439 216 RCS Versailles ayant son siège 18 Côte de la Jonchère 78170 LA CELLE ST CLOUD

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 9

6a0e0f90cdc6046d475acaa6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Alors qu’il se trouvait sur un passage protégé situé [Adresse 4] à [Localité 1], il a été percuté par un véhicule conduit par M. [J], assuré auprès de la compagnie AXA FRANCE IARD. M.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE01329_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Les passages des écritures de la commune d’Aigremont dont la suppression est demandée par M.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594231296b51ba2ba866b

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

La société MACIF soutient qu’il appartient à la SA L’EQUITE, assureur du véhicule sur lequel madame [R] était passagère, d’indemniser cette dernière s’il y a lieu.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302335_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

auprès des services de la commune de Lauris, qui n'était alors pas dotée de document d'urbanisme, une demande de permis de construire un garage et un pool house sur un terrain situé 230 A chemin du Claut

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205798_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

elle s'est rendue le 13 octobre 2018 au Centre Hospitalier Intercommunal de Draguignan qui a diagnostiqué une fracture sous capitale déplacée de la tête humérale droite ; -une ostéosynthèse par un clou

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000041626679

Admin. suprême

24 février 2020

24 février 2020

Aux termes de l'article L. 45-9 du code des postes et communications électroniques : " Les exploitants de réseaux ouverts au public bénéficient d'un droit de passage, sur le domaine public routier et dans

Source officielle
CC

civ1

6137217acd580146773f4168

Cassation

26 novembre 1991

26 novembre 1991

B..., Edouard de X..., demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône) ci-devant, et actuellement à La Cadière d'Azur (Gironde), 2°/ La société Thépenier-Maserati, dont le siège est ... à Saint-Cloud, prise en

Source officielle
CC

cr

6079a7ea9ba5988459c4b5d7

Cassation

31 mai 1976

31 mai 1976

..., A FAIT UNE CHUTE MORTELLE DU 7EME ETAGE JUSQU'AU REZ-DE-CHAUSSEE A TRAVERS LES OUVERTURES RECTANGULAIRES PRATIQUEES, LES UNES AU-DESSUS DES AUTRES, DANS LE SOL DE CHAQUE PALIER ET DESTINEES AU PASSAGE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210675

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

G... et de M. et Mme D..., et mettre en évidence l'empiètement existant, lequel résulte de ce que les époux D..., ne tenant pas compte du clou d'arpentage installé à l'emplacement préexistant d'une borne

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301323

Cassation

17 novembre 2009

17 novembre 2009

municipal en date du 13 octobre 2003 prescrivant que " les échafaudages, étais, chevalements, ainsi que tous les matériaux de toute nature déposés sur la voie publique, devront être éclairés la nuit, un passage

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6719449c1486831808a00c6d

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

à la reconnaissance de l'acquisition de ladite servitude de passage.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aa2cae9a46d1f5a7694e2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le tissage sur métiers ou machines à tisser, les travaux sur peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs à broches, retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres textiles. 7.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

626398e281d302277d8e8b8d

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

La travée où a eu lieu le sinistre est la seule sous laquelle ont été cloués des sacs en plastique depuis le faîtage jusqu'à la sablière. Lors de la réunion, M.

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TA

5ème Chambre

DTA_2300796_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Suite au passage de la tempête Alex, le 2 octobre 2020, les désordres se sont aggravés.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000042356861

Admin. suprême

21 septembre 2020

21 septembre 2020

suffisent pas à assurer la protection des données personnelles ; - il en résulte également une présomption d'ingérences des autorités américaines à l'égard des données à caractère personnel en vertu du CLOUD

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000039757547

Admin. suprême

20 novembre 2019

20 novembre 2019

C..., Mlle C..., Mme F..., M. et Mme E..., M. et Mme Clouet et la commune de Rougeries ont demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler pour excès de pouvoir les arrêtés du 3 avril 2012 par lesquels

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203364_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

D'autre part, il ressort des pièces du dossier que le secteur Ap correspond à l'un des deux secteurs de la zone agricole correspondant au Clot de Brasset défini comme zone agricole paysagère dans laquelle

Source officielle