CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

189 résultats pour « pente »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe III

—

consommation humaine en écoulement libre, installations souterraines ou semi-enterrées utilisées pour le stockage des eaux, que ces dernières soient utilisées pour l'alimentation en eau potable ou pour l'arrosage des cultures maraîchères 35 mètres Pente

Article Annexe

—

Performances Performances de l'attelage au décollage et en montée, compte tenu de tous les paramètres (vitesse, pente, centrage) ; utilisation des volets de courbure. Trajectoires optimales (éloignement du terrain en fonction de l'altitude). 1.5.

Article Annexe I

—

Conditions d'épandage L'épandage des fertilisants azotés de type III est interdit en zone vulnérable à moins de deux mètres des berges des cours d'eau et sur les bandes enherbées définies au 8° de l'article R. 211-81. 2° Par rapport aux sols en forte pente

Article 221-II-1/12

—

doit être disposé de manière à ne pas risquer d'être endommagé par la porte d'étrave ou la rampe, s'il y en a une, porte ou de toute partie de la rampe. 8 Dans le cas des navires pourvus d'une porte d'étrave à bord desquels une rampe de chargement en pente

Article Annexe

—

Les caractéristiques (tracé, largeur, pente, revêtement, équipements et annexes) des voies d'exploitation (alpages, forêts, mines, dessertes de fermes) seront proportionnées aux besoins de l'exploitation, sans que soit systématiquement recherchée l'application

Article Annexe I

—

Sites comportant des récipients mobiles -la largeur utile est au minimum de 6 mètres, la hauteur libre, au minimum de 4,5 mètres et la pente, inférieure à 15 % ; 2.2.3.2 Stockage extérieur contenant au moins un liquide inflammable -la largeur utile est

Article Annexe

—

. - la valeur de la longueur des marques est à augmenter de 15 m s'il y a lieu d'accroître la visibilité de la marque ; - lorsque la piste est équipée d'un indicateur visuel de pente d'approche, la limite amont de la marque

Article Annexe II

—

hauteur supérieure à 8 mètres par rapport au sol intérieur, une aire de mise en station des moyens aériens permet d'accéder à des ouvertures sur au moins deux façades. - la largeur utile est au minimum de 7 mètres, la longueur au minimum de 10 mètres, la pente

Article Annexe IV

—

Performance retenue Parois opaques (R exprimé en m².K/W) - Facade Parois opaques (R exprimé en m².K/W) - Pignon Façade rideaux vitrée (R exprimé en m².K/W) Mur en contact avec un volume chauffé (R exprimé en m².K/W) Toiture de pente

Article 4

—

Caniveaux et doubles enveloppes seront étanches et présenteront les pentes et les capacités nécessaires pour assurer la collecte, aux regards de visite, des fuites éventuelles des canalisations et des chasses de rinçage pour vérification. les canalisations

LEGIARTI000036979330

—

. - la largeur utile est au minimum de 3 mètres, la hauteur libre au minimum de 4,5 mètres et la pente inférieure à 15 % ; 2.4 Installations électriques L'exploitant tient à la disposition de l'inspection des installations classées les éléments justifiant

Article (suite 11)

—

sec-AMYLIQUE 17 n-Pentanol ALCOOL n-AMYLIQUE 17 sec-Pentanol ALCOOL sec-AMYLIQUE 17 tert-Pentanol ALCOOL sec-AMYLIQUE 17 Pentan-2-one MÉTHYLPROPYLCÉTONE 18 2-Pentanone MÉTHYLPROPYLCÉTONE 18 Pent

Article Annexe

—

dérivé, on peut, par exemple, montrer par une étude graphique avec un traceur de courbe et une étude numérique avec un tableur que la fonction x ↦ 2x - 1 est une approximation affine de x ↦ x 2 Le nombre dérivé est le coefficient directeur ou la pente

Article 4

—

Caniveaux et doubles enveloppes seront étanches et présenteront les pentes et les capacités nécessaires pour assurer la collecte, aux regards de visite, des fuites éventuelles des canalisations et des chasses de rinçage pour vérification.

Article Annexe

—

Un bassin en pente douce et facilement nettoyable doit y être inclus. Mazoutés : bassin de rééducation rempli d'eau douce ou d'eau de mer (selon les espèces), ou volière construite sur l'eau avec une partie sur sol.

Article 4

—

Caniveaux et doubles enveloppes seront étanches et présenteront les pentes et les capacités nécessaires pour assurer la collecte, aux regards de visite, des fuites éventuelles des canalisations et des chasses de rinçage pour vérification.

Article 3

—

La voie échelle respecte par ailleurs les caractéristiques suivantes : - la largeur utile est au minimum de 4 mètres, la longueur de l'aire de stationnement au minimum de 10 mètres, la pente au maximum de 10 % ; - dans les virages de rayon intérieur inférieur

LEGIARTI000051793652

—

. - la largeur utile est au minimum de 3 mètres, la hauteur libre au minimum de 4,5 mètres et la pente inférieure à 15 % ; Objet du contrôle pour les rubriques n° 2711 ou 2716 : - présence de voies engin gardées libres ; 2.5 Installations électriques

Article Annexe Ia

—

Les formes et les pentes des canalisations tracées sont conformes aux règles de l'art. Le tracé des canalisations est rationnel et optimisé.

Article Annexe I

—

. - la largeur utile est au minimum de 3 mètres, la hauteur libre au minimum de 4,5 mètres et la pente inférieure à 15 % ; Objet du contrôle : - présence d'une voie engin gardée libre ; 2.4.

Page 8 · 189 résultats

← PrécédentSuivant →