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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03204_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
suffisamment détaillée en ce qui concerne la phase de démantèlement des éoliennes projetées dès lors qu'elle ne permet pas de s'assurer de la conformité du projet aux obligations de remise en état du site posées
Source officielle6ème Chambre
DTA_1806150_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
éolien de la Saulaie une autorisation unique pour l'exploitation d'une installation terrestre de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent constituée de trois aérogénérateurs et d'un poste
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923e2
20 mai 2015
20 mai 2015
le poste « préjudice esthétique temporaire » : de rejeter la réclamation à hauteur de 10 000 euros et de constater que la provision de 750 euros a été versée, concernant le poste « préjudice d'agrément
Source officielleChambre Sociale
6349007363d497adffda42da
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ralisation de travaux prothétiques en matière plastiques, métallique ou métalloplastique : couronnes coulées, bridges simples, couronnes à incrustation vestibulaire.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03567_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
29 novembre 2017 par lequel le préfet de la Nièvre a délivré à la société RES, devenue société Q Énergy France, l’autorisation d’exploiter un parc éolien composé de huit aérogénérateurs et de trois postes
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f88a
30 avril 2012
30 avril 2012
Par courrier recommandé posté le 3 février 2010, adressé à la cour d'appel de Metz, la S.A.S. Sanichauf fait régulièrement appel de ce jugement.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fde720569882b4ad85b8283
29 juin 2018
29 juin 2018
Le 3 février 2014, il a de nouveau été placé en arrêt maladie et n'a jamais repris son poste de travail.
Source officielle3ème chambre
DTA_2401290_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
B a sollicité, par courriels des 16 et 21 février 2024, la prise en charge par le CHU de Dijon d'un devis de soins dentaires pour le remplacement du bridge en céramique et la pose de deux implants dentaires
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300988
30 septembre 2015
30 septembre 2015
dans les deux sources sont oxydés, que le joint entre la bride et membrane n'est pas visible en source A, qu'il n'y a pas de joint ni de rondelle visible entre les boulons et les brides dans les deux
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00034
14 janvier 2014
14 janvier 2014
710, dn 700, - 4 coudes PEHD 1/8 D710, - 1 unité bride d'acier S/goujonnage DN700, PN10, - 2 brides simples goujonnage DN 700X600, - 1 ventouse type Vannuse D100 ; Que sur le montant de la commande
Source officiellecr
61372547cd5801467741c6a4
28 octobre 1992
28 octobre 1992
conseiller Jean Simon, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : BRIDA
Source officielle2ème chambre
DTA_2404456_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
A, représentant le préfet de Seine-et-Marne, et de Me Michellet, représentant la société Bridge Energies.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001525_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Le 15 juillet 2015, le praticien en charge de la patiente a programmé une cœlioscopie afin notamment de trouver une bride cicatricielle unique et la couper afin de prévenir toute nouvelle occlusion.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0711JUD004314615
11 juillet 2023
11 juillet 2023
On 27 February 2015 Boris Nemtsov was shot dead on the Bolshoy Moskvoretskiy bridge in the immediate vicinity of the Kremlin in Moscow. 7.
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT02763_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
la Sarthe a refusé de régulariser l’autorisation environnementale qu’il lui avait délivrée, le 6 août 2021, pour la construction et l’exploitation d’un parc éolien de quatre aérogénérateurs et d’un poste
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101288_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
l'extraction de ces racines et le remplacement par un appareil amovible, dans l'attente d'une greffe et d'une pose d'implants dont la faisabilité était remise à l'appréciation du spécialiste conseillé
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edbd
20 septembre 2011
20 septembre 2011
de la responsabilité de la SARL BRINGER.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2502538_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
être regardés comme demandant au tribunal d’annuler l’arrêté du 15 avril 2025 par lequel le maire de Fréjus ne s’est pas opposé à la déclaration préalable déposée le 28 février 2025 afin de réaliser la pose
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007643102
18 juillet 1973
18 juillet 1973
RECOURS DU MINISTRE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 10 MAI 1972 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN A RELAXE L'ENTREPRISE MAUGY DES FINS DE LA POURSUITE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11028
9 octobre 2019
9 octobre 2019
. – qui était son adjoint pendant une année – pour quitter GAMBRO et indique qu'il entretenait relations professionnelles sereines avec Mr J... ainsi qu'avec l'ensemble du personnel de l'équipe Bridge/
Source officiellePage 8 sur 182