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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 095 résultats pour « présence continue »
ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000049417023
ANNEXE VII 19° Congé de présence parentale ; 21° Congé de proche aidant ;
Article 71-4
Les lots font l'objet d'un numérotage continu dans une série unique à partir de l'unité.
Article R3314-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 32 > 62
Les conducteurs ayant obtenu une qualification initiale ou ayant déjà suivi une formation continue, qui ont interrompu leur activité de conduite et dépassé le délai prévu aux articles R. 3314-10 ou R. 3314-13, doivent, préalablement à la reprise d'une
Article 4
L'opérateur conclut définitivement à l'absence ou à la présence d'amiante pour chaque matériau ou produit repéré.
Article L1225-63
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 39 > 85
Le salarié informe l'employeur de sa volonté de bénéficier du congé de présence parentale au moins quinze jours avant le début du congé.
Article R67
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 11 > 23
Immédiatement après la fin du dépouillement, le procès-verbal des opérations électorales est rédigé par le secrétaire dans la salle de vote, en présence des électeurs. Il est établi en deux exemplaires, signés de tous les membres du bureau.
Article 3
La formation continue des titulaires d'un certificat de compétences relatif aux premiers secours est planifiée sous la responsabilité des autorités d'emploi conformément au dispositif prévu en annexe du présent arrêté.
Les services des départements d'outre-mer obéissent aux régimes particuliers d'ouverture en vigueur dans ces départements. b) Les bornes hebdomadaires de présence des agents.
Article 244-2.19
. - La tolérance de tension continue nominale aux bornes de la batterie pour laquelle tous les matériels à courant continu doivent fonctionner est de - 10 % à + 20 %.
Article 59
Chapitre III : Développement professionnel continu, Art. L4143-1, Art. L4143-2, Art. L4143-3, Art. L4143-4, Sct. Chapitre VI : Développement professionnel continu, Art. L4236-1, Art. L4236-2, Art. L4236-3, Art. L4236-4, Sct.
Article 114
Chapitre III : Développement professionnel continu, Art. L4133-1, Art. L4133-2, Art. L4133-3, Art. L4133-4, Sct. Chapitre III : Développement professionnel continu, Art. L4153-1, Art. L4153-2, Art. L4153-3, Art.
Article 1
L'état relatif à la présence de termites dans le bâtiment est réalisé en respectant les exigences méthodologiques suivantes :
Article L124-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 23 > 42
La présence du stagiaire dans l'organisme d'accueil suit les règles applicables aux salariés de l'organisme pour ce qui a trait :
Article R422-62
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 68 > 87
Le délibéré a lieu hors la présence des parties. Le rapporteur et le secrétaire de la chambre ne participent pas au délibéré.
Article D6124-177-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 21
Le titulaire garantit, en permanence, la présence d'au moins un infirmier sur le site où sont hébergés les patients.
Article R4412-107
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 81 > 90
L'employeur informe le donneur d'ordre de toute présence d'amiante mise en évidence lors de l'opération.
Article R4133-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 11 > 21
Les actions de développement professionnel continu des médecins salariés du secteur privé sont financées dans les conditions prévues par l'article L. 6331-1 du code du travail.
Les conditions d'admission à la formation initiale et continue sont fixées par décision du conseil d'administration après avis du conseil académique et artistique.
Article 95
Installations de traction par courant continu
Article 83
Assurance qualité mesure en continu.
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