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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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160 résultats pour « propos injurieux »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe III

—

l'entretien Les membres du jury auront pour principaux objectifs: • d'apprécier l'étendue des connaissances concernant l'objet d'étude du dossier • d'évaluer la capacité à communiquer - précision des réponses - clarté des démonstrations - organisation du propos

Article Annexe II

—

Activités de production : -prendre des notes à partir de textes et de discours écrits et oraux ; -décrire avec précision et de façon détaillée des faits et des expériences observés ; -rédiger des textes en adaptant le discours à un propos et à un destinataire

LEGIARTI000050190501

—

Experts Au titre du présent règlement, on entend par " expert " une personne choisie pour ses connaissances techniques et chargée de procéder à des examens, des constatations, des évaluations à propos d'un fait, d'un sujet précis.

LEGIARTI000029693825

—

Le calcul du taux d'invalidité ouvrant droit à la rente de l'article L. 28 doit dans cette hypothèse être effectué en appliquant, d'une part, les règles exposées ci-dessus à propos des infirmités multiples simultanées ou des infirmités multiples indépendantes

Article Annexe

—

Avant-propos : Le protocole opératoire de l'analyse histologique des préparations à base de foies gras est identique à celui de l'analyse histologique des produits à base de viande ; il est décrit avec tous les détails nécessaires dans le code des usages

Article Annexe

—

A propos des fonctions affines, on peut montrer sur des exemples concrets le lien entre linéarité et proportionnalité. Les limites et les asymptotes ne sont pas au programme. Équations et inéquations.

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

C'est ce qui explique d'ailleurs les divergences d'appréciations qu'on peut y trouver à propos d'une même infirmité.

Article Annexe

—

On peut également présenter des expérimentations comme celle de Asch (à propos du conformisme), Milgram (la soumission à l'autorité) ou Moscovici (le rôle des minorités).

Article Annexe

—

Les fonctions du responsable, outre ces fonctions générales, sont définies plus en détail dans chaque chapitre développé à propos du prélèvement, de la transformation du produit cellulaire ou du contrôle de qualité. 2.2. Qualifications.

Article Annexe Ib

—

Les informations apportées sont clairement exprimées, à propos et exploitables par les autres intervenants Les données sont modélisées, présentées et exploitables.

Article Annexe I-b

—

Les informations apportées sont clairement exprimées, à propos et exploitables par les autres intervenants Les données sont modélisées, présentées et exploitables.

Article Annexe V

—

et précision dans leur compréhension et leur mise en relation, pertinence des choix opérés en fonction du problème posé et de la problématique, cohérence de la production (classement et enchaînement des éléments, équilibre des parties, densité du propos

Article Annexe

—

Les élèves doivent pouvoir, à ce stade, produire une suite d'énoncés modestes et ils commencent également à acquérir les moyens de nuancer leurs propos.

Article Annexe Ia

—

. - Les informations apportées sont clairement exprimées, à propos et exploitables par les autres intervenants. - Les pistes de résolution sont pertinentes, synergiques et leur impact est exposé. 5) Autonomie : Partielle Lexique Activité : ensemble de

Article Annexe préambule

—

C'est toujours avec à propos que l'on utilisera un vocabulaire spécifique (attaque, chute, grain, etc.), d'une part à l'occasion de la construction d'un commentaire sur un fait sonore, qu'il soit musical ou non, d'autre part lors d'une démarche exploratoire

LEGIARTI000027993579

—

Propos général. 1.1.2. Situation de départ et projet transformant. 1.1.3. Porteur et périmètre d'excellence. 1.1.4. Sur le périmètre d'excellence et son fonctionnement. 1.1.5. Au-delà du seul périmètre d'excellence. 1.1 bis.

LEGIARTI000022043451

—

particulier des événements pour lesquels il ne dispose pas de suffisamment d'informations pour utiliser l'instrument de décision, un Etat Partie peut néanmoins en tenir l'OMS informée par l'intermédiaire de son point focal national RSI et consulter l'OMS à propos

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Ils se gardent de tout acte ou propos déloyal à l'égard d'un confrère ou susceptible de ternir l'image de la profession. Ils s'efforcent de résoudre à l'amiable leurs différends professionnels.

Article Annexe I

—

improvisée, sans dictionnaire, d'un texte de latin ou de grec, selon tirage au sort, choisi hors du programme (durée de la préparation : quarante-cinq minutes ; durée de l'épreuve : quinze minutes ; coefficient 6). 4° Exposé de grammaire et linguistique à propos

LEGIARTI000024599214

—

Enseignement du créole - école primaire Avant-propos Introduction commune aux programmes d'enseignement de langues régionales Objectifs Programme Les substrats historiques et sociaux des langues régionales permettent à l'élève de trouver sa place

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