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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd02
30 août 2012
30 août 2012
police d'assurance " faute inexcusable " en application de l'article 34 du Décret, - qu'elle a donc vocation à garantir l'accident dont il a été victime, - qu'en l'espèce, il a été écrasé par un tapis
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100555_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Celsa France ; - de limiter plus strictement le bruit lors de la journée, notamment de prévoir un aménagement des lâchés de ferrailles lors des déchargements de bateaux et de camions ainsi que sur les tapis
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00894_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
équipé d'un trieur de colis automatisé, piloté par un logiciel spécialisé dans la gestion des stocks et des flux de marchandises et composé d'un portique équipé d'un lecteur optique, ainsi que d'un tapis
Source officielleRéférés
69e9bcf1cdc6046d473906d8
10 janvier 2025
10 janvier 2025
maintenance de l'escalator ; * Décrire les obligations incombant au propriétaire de l'escalator ; * Se prononcer sur l'état du caddie qui se serait bloqué dans l'escalator, sur le caractère adapté des roulettes
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10175
28 mars 2018
28 mars 2018
de marchandises d'un endroit à un autre ; que le chargement et la livraison de colis de moins de trois tonnes cinq font parties intégrantes de la prestation de transport ; que le tri des colis sur un tapis
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60348c153124ad7947d9c854
17 novembre 2016
17 novembre 2016
NICOT, vantant ses qualités professionnelles, ainsi que de plusieurs attestations de clients et de collègues de travail se plaignant du système de chauffage défaillant et des défectuosités affectant le tapis
Source officielle3ème chambre
DTA_2210283_20260211
11 février 2026
11 février 2026
automatiques, les dispositifs de communication visuelle et orale aux voyageurs, les équipements d’accès destinés aux personnes valides ou à mobilité réduite, tels qu’ascenseurs, escaliers mobiles ou tapis
Source officiellecr
6137252dcd5801467741b9c1
13 février 1990
13 février 1990
en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable d'avoir par négligence et inobservation des d règlements, involontairement été la cause de la mort de Georges Y..., pour n'avoir prévu, au niveau du tapis
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 1
67f445414e0040aa37365ff8
7 avril 2025
7 avril 2025
Il a encore constaté la présence de dépôts noirs, dont la demanderesse a précisé qu’il s’agissait de dépôts de caoutchouc causés par les découpes des tapis roulants effectuées sur place.
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902d1
19 février 2013
19 février 2013
mise en barquette des aiguillettes de poulet ; qu'il ressort du rapport d'enquête, notamment des descriptions concordantes de l'employeur et de la salariée, que les opératrices sont assises autour d'un tapis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11097
26 septembre 2018
26 septembre 2018
NICOT , vantant ses qualités professionnelles, ainsi que de plusieurs attestations de clients et de collègues de travail se plaignant du système de chauffage défaillant et des défectuosités affectant le tapis
Source officielleChambre Sociale
68806d44bf1211186fbec9ff
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Par ailleurs, la caisse relève que les activités de pétrissage et de façonnage s'effectuent à hauteur du pétrin, de la table de travail ou du tapis roulant, soit à hauteur de hanche ou en-deçà, de sorte
Source officielleChambre Sociale
67f8b4e7b12b01e97e03d81d
10 avril 2025
10 avril 2025
[C] [E] a été victime d'un accident de travail, le membre supérieur droit du patient ayant été happé par un tapis roulant chargé de concassé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a74b
10 janvier 2008
10 janvier 2008
SDAC est propriétaire de magasins dans le centre commercial et qu'elle donne en particulier à bail à Georges Maurice Coiffure une boutique située au niveau 2 de ce centre ; qu'il est constant que les tapis
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00802_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
œuvre n'étaient pas limitées aux chaînes de conditionnement qu'elle décrit dans sa requête, plusieurs lignes de production, pour partie automatisées et comportant notamment un bras robot, ainsi qu'un tapis
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21178_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
qu'elle avait pu disposer de la présence de trois stagiaires la semaine précédant son courriel et l'a informée notamment, s'agissant de la mutualisation de moyens du service, d'une possibilité d'accès au tapis
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d97
5 octobre 2006
5 octobre 2006
Une machine (tapis roulant) a été déplacée, une salariée s'est blessée car le tapis empiétait l'espace, à hauteur d'homme (14. 12).
Source officielleChambre 1-6
6364ba68e405357f749ea60a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
marche prolongée, ajoutée à une certaine angoisse des déplacements à l'extérieur, ce qui explique pourquoi il s'est replié sur une activité en salle qui semble avoir été suivie, comme le rameur, le tapis
Source officielle5e chambre Pole social
653b5970502b828318c4e49e
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ensuite, il graissait à l'aide d'une raclette les moules situés sur le tapis roulant. Il me précise que les moules étaient chauffés. Il ajoute qu'il y avait des projections et des vapeurs d'huile.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10741
30 mai 2018
30 mai 2018
m'aviez en réalité rétrogradé à un poste d'opérateur de conditionnement, en effet, j'ai été affecté, dès mon arrivée, sur une ligne de conditionnement de produits ouf 'ai posé des petits flacons sur un tapis
Source officiellePage 8 sur 22