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2 410 résultats pour « Alexandre NICOLAE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

6ème chambre

69ea24f3cdc6046d47421c7f

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

ET ASSOCIES [Adresse 1] comparant par SELARL NOUAL et DUVAL [Adresse 2] et par Me Paul YON [Adresse 3] DEFENDEUR SAS Everest SubBidCo [Adresse 4] comparant par Me Alexandra SEIZOVA [Adresse 5] AVOCATS

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Gontcharov, Alexandre Nicolaevitch

SIREN 883068439GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

04/06/2021

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Créations

Alexandre Gontcharov, GONTCHAROV, Alexandre Nicolaevitch

SIREN 883068439GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

06/05/2020

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddf2

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

de Me Gilles MARTHA, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Céline CHAAR, avocat INTIMES : SCI ALIZAR également dénommée ALISAR représentée par ses dirigeants légaux 139 rue Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caefbd3db21cbdd8c7b9

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

représentée par la SCP LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoués à la Cour, et assistée de Maître Alexandre VARAUT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Didier Y...

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-714558-724017

Admin. suprême

27 mars 2003

27 mars 2003

  Representatives of the parties   Government:   Francesco Crisafulli , Agent ;   Applicants:   Nicolò Paoletti and Alessandra Mari , Counsel .

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-703764-712741

Admin. suprême

4 mars 2003

4 mars 2003

  Composition of the Court The case will be heard by a Chamber composed as follows:   Nicolas Bratza (British), President , Matti Pellonpää (Finnish), Elisabeth Palm (Swedish), Marc Fischbach

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CE

PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3268755-3663263

Admin. suprême

28 septembre 2010

28 septembre 2010

(Chypre), Ledi Bianku (Albanie), Mihai Poalelungi (Moldova) , juges , Alejandro Saiz Arnaiz (Espagne) , juge ad hoc ,   ainsi que Michael O’Boyle , greffier adjoint .

Source officielle
CA

1ère Chambre

603356fcc92bff0812d6354c

Appel

5 juillet 2017

5 juillet 2017

BAYONNE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE [Localité 1] [Adresse 3] [Adresse 3] prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité audit siège représentée et assistée de Maître Alexandrine

Source officielle
CA

1ère Chambre

6036d7cab6edaf75c4b16631

Appel

24 juillet 2015

24 juillet 2015

Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame PONS, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller Madame NICOLAS

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100679

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

et Alexander âgés de quatre et six ans ; que les 5. 421 ¿ de charges énoncées ainsi par Monsieur X...lui-même dans ses conclusions du 15 février 2011 outre les pensions pour l'épouse 4. 000 ¿ et pour

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11193

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Nicolas JJJJJJJJJJ... , domicilié [...] , 101°/ à Mme Virginie KKKKKKKKKK... , domiciliée [...] , 102°/ à M. Thierry E..., domicilié [...] , 103°/ à M.

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CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd8854a

Appel

30 mai 2006

30 mai 2006

UNION D'ASSURANCES CREDIT CONTENTIEUX RECOUVREMENT en la personne de son représentant légal 55 Rue de la Saussière 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Non comparante - Représentée par Me Nicole HURTEL, avocat au

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CA

Cour d'Appel

6253c981bd3db21cbdd88825

Appel

16 mai 2006

16 mai 2006

SOLVAY PHARMA, en la personne de son représentant légal 42, rue Rouget de Lisle 92150 SURESNES Non comparante - Représentée par Me Nicole PELE-GOUTEYRON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : M 0290

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CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8ca8a

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

************ Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 10 Juin 2008, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Nicole

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CA

15e chambre

6040a83331336b630938c6a9

Appel

3 mars 2021

3 mars 2021

Prud'hommes - Formation paritaire de Cergy-Pontoise N° Section : Activités Diverses N° RG : F 17/00322 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Madame [N] [C] - Me Me Nicolas

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CC

civ3

6137238ccd5801467740b399

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

Jacques ZV..., 39 / de Mme Nicole L..., épouse ZV..., demeurant tous ..., bâtiment n° 165, 95200 Sarcelles, 40 / de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923cc

Appel

10 février 2015

10 février 2015

de son représentant légal ARRÊT no71 Prononcé à l'audience publique du dix février deux mille quinze par Aurélie PRACHE, Conseillère, faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Nicole

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CA

Sécurité sociale

61628cd4293034a8c342f723

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

BURKEL, Président de chambre Marie-Claude REVOL, Conseiller Michèle JAILLET, Conseiller en présence de MOREAU Alexandra, auditrice de justice, avec voix consultative Assistées pendant les débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939d9

Appel

15 février 2017

15 février 2017

Thierry Y... ... 20253 PATRIMONIO défaillant Mme Isabelle Z... ... 20600 BASTIA défaillante Mme Nicole A... ...... 20253 PATRIMONIO défaillante M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10536

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Alexandre X..., domicilié [...]                                                          , contre l'arrêt rendu le 25 octobre 2016 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01413_20240617

Admin. Appel

17 juin 2024

17 juin 2024

" animations aquatiques - maison des enfants " a été confié à la société Corrège et Verdier, aux droits de laquelle vient la société Socorem, le lot n° 17 " faux plafonds " à la société Pregy Bat - Nicolas

Source officielle