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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00781

Cassation

8 avril 2009

8 avril 2009

Bruno X..., du chiffonnage dans une entreprise de collecte de déchets et l'utilisation d'un langage peu châtié envers ses coéquipiers de collecte, s'analysaient une faute grave, quand de telles pratiques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff13

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Bruno Emile Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00942

Cassation

27 octobre 2009

27 octobre 2009

Y... en leurs qualité d'héritiers de Bruno X... Y... de leur reprise d'instance au lieu et place de Bruno X...

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01259_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'EURL Chauveau Pharmacie Saint-Exupéry, la société Pharmacie Centrale Laubadère Bruno et le conseil régional de l'ordre des pharmaciens

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69e0ab61cdc6046d476ebfc2

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Bruno BALDUCCI Juges : M Christian MARTINSEGUR M. Nigel CONNOR Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle
CC

soc

6079b1489ba5988459c517f0

Cassation

12 octobre 1989

12 octobre 1989

Bruno Y... à des remboursements envers la caisse primaire d'assurance maladie de Dieppe, l'arrêt rendu le 8 janvier 1987, entre les parties, par la cour d'appel de Rouen ; DIT n'y avoir lieu à renvoi

Source officielle
CC

civ3

60794cc69ba5988459c46def

Cassation

17 avril 1996

17 avril 1996

Vu le principe selon lequel nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 29 mars 1994), que la société civile immobilière Blaise Bruno

Source officielle
CC

civ1

60794cd89ba5988459c47422

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

Bruno X..., ont formé un recours contre cette décision, contestant le bien-fondé de la mesure et le choix du curateur ; Attendu que, pour confirmer la décision ayant désigné un tiers comme curateur,

Source officielle
CC

civ1

6137215dcd580146773f3274

Cassation

3 janvier 1991

3 janvier 1991

Bruno X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

68e894a3d8f6cc6d55dd3f66

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

WSHOP représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 - N° du dossier 35618 ORDONNANCE DE

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

68df5bc6cf4e7f1c37e1cb55

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Demande relative à la liquidation du régime matrimonial Décision attaquée : n° 24/01736 rendue par le Président du TJ de [Localité 1] le 27 Mars 2025 Appelante : Madame [K] [I], représentée par Me Bruno

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6967eef6cdc6046d47500d1c

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Madame [D] [V] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25/08658 - N° Portalis

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6975304bcdc6046d4799a634

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Monsieur [P] [Z] Monsieur [E] [Z] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

697bcf51cdc6046d472be63d

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Monsieur [S] [Z] Madame [L] [Z] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b60e82cdc6046d47b5568a

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

*1DE/01/08/49/75* MC - TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 10/07/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Bruno PILETTE Président de chambre, Monsieur Jean Noël ORVAL, Monsieur Gregory

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6711fae57603bf88a1884a03

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

NEWCAP, représentée par Me Bruno GELIX de la SELEURL BRUNO GELIX CONSEIL, avocat au barreau de PARIS, toque : A0673 - N° du dossier E0005O9J Intimées : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6633da35c0d3e3fe99d177b8

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Madame [I] [X] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/01034 - N° Portalis 352J-W-B7I-C327Z

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

686c1139dd7001754d61bcdf

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Monsieur [F] [Z] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/08854 - N° Portalis

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6824e03ab351f8463a00c0f1

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Monsieur [O] [L] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25/00994 - N° Portalis

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

67f56a52bbf04ef7857bb347

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT [J] [S] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/09896 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6EZG

Source officielle

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