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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6811aec081f47e994feb2731
29 avril 2025
29 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
67947fd38ab253a8400fb225
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Christophe LATIL, Conseiller Madame Sandrine BOURDIN
Source officielleChambre 1-6
6866152311adae0daca532fb
2 juillet 2025
2 juillet 2025
naissance 4] 1998 demeurant [Adresse 7] Tous représentés par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Jean-christophe
Source officielle3ème chambre
67f42a504e0040aa37361279
7 avril 2025
7 avril 2025
TOTALENERGIES MARKETING SERVICES [Adresse 3] [Localité 17] représentée par Maître Christophe BOURDEL de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : 14 INTERVENANTS VOLONTAIRES
Source officielle1ère Chambre
67f5ff3ee523525b14ffdac2
8 avril 2025
8 avril 2025
AXA FRANCE VIE [Adresse 6] [Localité 9] ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Christophe BOURDEL, avocat
Source officielleChambre Sociale
6801dca42d41c0a3fc6eca01
15 avril 2025
15 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officielle1ère Chambre civile
680b1d9e2c124f4fd8d67208
24 avril 2025
24 avril 2025
CAUSE : Madame [G] [N] épouse [X] [T] née le [Date naissance 8] 1964 à [Localité 20] de nationalité Française [Adresse 15] [Adresse 15] Représentée par Me Anissa ABELLATIF substituant Me Christophe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
67ee19526cff766e94e388f0
2 avril 2025
2 avril 2025
INTIMÉE : SOCIETE SANOFI PASTEUR [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Christophe
Source officielle7ème Ch Prud'homale
67ef6aed66129746fdd69c3f
3 avril 2025
3 avril 2025
HEMARINA SA Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au dit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par son dirigeant Monsieur [AC], assisté de Me Christophe
Source officielleCh. Sociale -Section A
67ff3d366d3290e00e0e79b8
15 avril 2025
15 avril 2025
en exercice domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat postulant au barreau de Lyon, et par Me Christophe
Source officielle1ère Chambre civile
65b0ba3c8d0ccf000877e4b3
23 janvier 2024
23 janvier 2024
FRANCE NORMANDIE N° SIRET : 329 168 157 [Adresse 1] [Localité 7] prise en la personne de son représentant légal représenté par Me Caroline BOT, avocat au barreau de CHERBOURG, assisté de Me Christophe
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
65b20bf8c4cf860008dff431
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Christophe Delattre, substitut général COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Stéphanie Barbot, présidente de chambre Nadia Cordier, conseiller Agnès Fallenot, conseiller ---
Source officielleChambre Sociale
65336b0dbb40ec8318f31d62
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, assisté de M Jean-Christophe ESTIOT, Greffier lors du délibéré, a rendu l'arrêt par mise à disposition au Greffe de la Cour, les parties
Source officielleChambre Sociale
65b36cdf8c0355000835f71f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6a0e9760cdc6046d476546ab
20 mai 2026
20 mai 2026
LATIL Christophe, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6033b6561da5eb69c6f8d54a
19 avril 2017
19 avril 2017
agissant poursuites et diligences de se représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Jean-Luc SABBAH et assisté à l'audience de Me Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6031eba20ab6df24b87bf00a
5 juin 2018
5 juin 2018
Christophe BACONNIER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Laurie TEIGELL, lors des débats ARRET : - Contradictoire - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdd368896d1e59f3129c254
28 septembre 2018
28 septembre 2018
Représentés par Me Gaël B... de la SCP BAUFUME ET B..., avocat au barreau de LYON, Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Christophe C..., avocat au barreau de DIJON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU :
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00849
20 avril 2017
20 avril 2017
Christophe Q..., - M. Patrick R..., - Mme Anne S..., - M. Dominique T..., - M. L... U..., - Mme Françoise V..., - M. Maurice W..., - M. Philippe XX..., - M. Didier YY..., - Mme Jacqueline ZZ..., - M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6035152a5524d0413997511f
22 juin 2016
22 juin 2016
Cour : jugement rendu le 30 Août 2013 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY RG n° 10/02312 APPELANTE SA ADLPARTNER [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Me Christophe
Source officiellePage 80 sur 82