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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01310_20240215
15 février 2024
15 février 2024
et que c'est à cette adresse qu'était domiciliée en 2016 sa fille, scolarisée à l'école Edouard Herriot de Caluire-et-Cuire depuis septembre 2009. 6.
Source officiellesoc
613722cbcd58014677401896
24 octobre 1996
24 octobre 1996
Carlos Y..., demeurant ..., 51530 Cuis, en cassation d'un jugement rendu le 26 novembre 1993 par le conseil de prud'hommes d'Epernay (section industrie), au profit de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2109233_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
d'intelligibilité de la norme ; - le montant de la somme mise à sa charge est également infondé en ce que les personnes bénéficiant de contrats uniques d'insertion - contrats d'accompagnement dans l'emploi (CUI-CAE
Source officielle7ème Ch Prud'homale
642fb7aecece1704f57479c3
6 avril 2023
6 avril 2023
recrutement des emplois de Vie Scolaire affectés au sein des établissements publics locaux d'enseignement de la région Bretagne, dans le cadre des contrats aidés dénommés contrat unique d'insertion (CUI
Source officielleChambre 1-2
631ad8b939cffb4f13674317
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Elle a souffert d'un ébranlement rachidien, d'une désinsertion des ischio jambiers de la cuisse jambe avec étirement du nerf sciatique et d'un traumatisme de la cheville gauche.
Source officielle2ème Ch. Cabinet 1
6696b8269a603a692910c386
22 janvier 2024
22 janvier 2024
été débattue en chambre du conseil le 09 Janvier 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEURS : Monsieur [K] [X] [N] né le 04 Décembre 1980 à MONTLUCON (03100) 11 chemin du Pelleru 69300 CALUIRE ET CUIRE
Source officielleChambre Sociale
6871ecec542d85a267f3c683
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Membre inf ecchymose face interne des 2 cuisses légèrement bleutées. Pas de lésion osseuse radiologique visible '.
Source officielleRéférés
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10 avril 2025
10 avril 2025
[S] [X] a posé plusieurs plaques sur les mollets et sur les cuisses de [H] [T]. Le 3 mai 2024, [H] [T] s’est plainte, par SMS, d’une brulure de sa jambe gauche au contact des plaques.
Source officielle4e chambre civile
653b595f502b828318c4e44b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
document publicitaire auquel il fait référence par la voie de son conseil dans un courrier adressé à sa venderesse le 1er février 2019, dont la lecture permet de constater qu'il porte sur un canapé en cuir
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88ab5
23 novembre 2006
23 novembre 2006
d'été en 1992 ou 1993, à Pins-Justaret, se trouvant en compagnie d'un demi-frère et d'une demi-soeur, allongée sous une tente, elle avait été approchée par celui-ci qui lui avait mis une main sur une cuisse
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89112
31 janvier 2007
31 janvier 2007
gauche et à la face antérieure de la cuisse droite, l'une de ces blessures étant compatible avec une lésion de prise.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c29c
4 juillet 2008
4 juillet 2008
La production était ou trop cuite ou pas assez, sachant que le pain était souvent blanc le jour suivant une remarque de notre part concernant un pain trop cuit.
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a62d
18 janvier 2008
18 janvier 2008
produits en métaux précieux ou en plaqué, horloges et montres, instruments chronométriques ; sacs, sacs à main, sacs à bandoulière, fourre-tout, portefeuilles, sacs à dos et bagages, étuis, produits en cuir
Source officielleCour d'Appel
6253cdc4bd3db21cbdd946ab
16 janvier 2019
16 janvier 2019
B..., selon le détail ci-dessous : LIBELLE PRIX ACHAT PRIX VENTE PRIX PRATIQUES Bulots cuits 5,58 euros 12,90 euros 10,00 euros Langoustines 27,52 euros 39,90 euros 18,00 euros cuites Crevettes 40/
Source officiellecr
61372563cd5801467741d4d1
15 février 1995
15 février 1995
ont été mis en vente sous la marque Pierre X..., avec une étiquette indiquant que le cuir entrait dans la composition du produit qui, en réalité, n'en comportait pas ; que la société Pierre X... a
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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12 octobre 2021
12 octobre 2021
pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits 'vanity cases' ; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir
Source officielle2ème chambre
DTA_1908162_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
A s'est présenté aux urgences de l'hôpital Saint-Antoine à Paris le même jour pour une plaie au coude droit et un important hématome de la face interne de la cuisse gauche.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2118141_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
A C, né le 6 février 1939 à Bekkouche Lakhdar (Algérie), engagé le 29 juin 1957 et rayé des contrôles le 17 octobre 1959, a été blessé par balle à la cuisse gauche le 12 août 1959 à l'occasion d'une opération
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0105DEC004051698
5 janvier 2006
5 janvier 2006
Le médecin précisa que les jours de l’intéressée n’étaient pas en danger et demanda son examen dermatologique afin de déterminer la nature de la lésion sur le cuir chevelu.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911b8
18 février 2014
18 février 2014
obligation de formation inhérente aux contrats d'accompagnement dans l'emploi (CAE) et/ ou aux contrats d'avenir (CAV) et/ ou aux contrats uniques d'insertion-contrats d'accompagnement dans l'emploi (CUI-CAE
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