Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Charles LONNÉ, Président, Madame Sabine FAIVRE, conseiller, Madame Hélène Y..., Vice-Président placé auprès

des dispositions de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 Avril 2004 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Hélène

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 23 mars 2010

) INTIME : Monsieur [N] [I] [Adresse 3] [Localité 2] Comparant et assisté par Me Pierre JANOT (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Hélène

, Conseillère et conformément aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Novembre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Hélène

Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.

AUX BOIS E.A.R.L. de la TRACE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège Ferme de la Trace - 77410 VILLEROY assistés de Maître Yves TOURAUT, avocat au barreau de MEAUX

Hélène A... C / Daniel C...

Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.

Y..., respectivement ex-présidente et ex-trésorier de l'association Club des aînés ruraux de Sainte-Hélène-sur-Isère ont reçu notification de leur exclusion de cette association ; qu'ils ont sollicité,

X... avait acquis sa propriété, en 1992, la cour d'appel en a déduit à bon droit, abstraction faite d'un motif erroné mais surabondant relatif à l'effet interruptif de l'action en bornage que M.

Gilles H..., 68 / de Mme Hélène XL..., 69 / de M. Arlem S..., 70 / de M. Mouloud Y..., tous établis antérieurement à Paris (14e), ...

Etienne Y..., demeurant et domicilié à Tourcoing (Nord), 271 bois d'Achelles, 19 / M. Maurice YG..., demeurant et domicilié à Caen (Calvados), ..., 20 / M.

MMA IARD SA Es-qualités de co-assureur de la société LCQH, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Hélène DESCOUT de

Date de mise à disposition : 09 avril 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène

[K] [A] ; - désigné Maître [G], notaire à [Localité 2] pour y procéder ; - dit que les bons de capitalisation devront être liquidés dans le cadre des opérations de compte liquidation et partage ; -

GAEC [S] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe LHERMITTE Me Hélène

Gabriel ZE..., demeurant à Richemont (Moselle), 8, rue du Bois, 19 / de M. Jean-Pierre XD..., demeurant à Glatigny (Moselle), ..., 20 / de M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller, Michèle CHOPIN, Conseillère, Qui

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui