CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Béatrice, Josette, 5°/ M. L... Dominique, 6°/ Mme N... Mathilde, 7°/ Mme N... Marie Paule, épouse A..., 8°/ M... P... Véronique, veuve C..., 9°/ Mme R...

Source officielle

civ3

613720ebcd580146773ef799

Cassation

15 mars 1989

, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme LA CAVALE, dont le siège social est lieudit La Porte des Loges, chemin de l'Hôpital, Les Loges-en-Josas

Source officielle

civ1

613721c2cd580146773f6f16

Cassation

2 juin 1992

Pedro de Y..., demeurant ... à Belleville-sur-Meuse, Verdun (Meuse), en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1990 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre civile), au profit de Mme Josette, Huguette

Source officielle

6137257fcd5801467741e412

Cassation

19 avril 1995

José, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BOURGES, en date du 29 décembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vol avec arme et délit de coups ou violences

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2402572_20240325

Administratif

25 mars 2024

Le président du tribunal administratif de Marseille a désigné Mme Josset, Première Vice-Présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-57028

Admin. suprême

17 décembre 2001

José Antonio Soriano Rams, M. Francisco Monforte Sancho, M me María Dolores García Moreno, M. José Roig Espert, M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fc04

Appel

8 octobre 2012

ORDONNANCE No12/ 3948 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS CHAMBRE SPÉCIALE Contestation Honoraires Avocat du 8 octobre 2012 Dossier No 12/ 02605 Affaire : Marie-Josée

Source officielle

4 SS

CETAT:CETATEXT000007778512

Admin. suprême

14 octobre 1991

XD..., demeurant Ecole de la Grette à Besançon (25000) ; - n° 116 986, présentée par Mme Marie-France XK..., demeurant GAPP - Ecole Primaire à Vézélise (54330) ; - n° 116 987, présentée par Mme Marie-Josée

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd86206

Appel

18 juin 2002

ARRET DU 18 JUIN 2002 N.G ----------------------- 02/00221 ----------------------- COMMUNE DE GOURDON, prise en la personne de son Maire, es qualité de liquidateur de l'Abattoir public de GOURDON C/ José

Source officielle

Cour d'Appel

Fonds de Garantie a relevé appel de cette décisionc/Monsieur X

6253c9bbbd3db21cbdd8921a

Appel

12 septembre 2007

D.M / S.B ---------------------- RG N : 07 / 00002 -------------------- (jonction avec le RG No 07 / 00082) FONDS DE GARANTIE C / Caisse PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT-ET-GARONNE José

Source officielle

soc

6137224fcd580146773fbef2

Cassation

24 janvier 1995

José X..., demeurant rue Bellevue, bâtiment C, "Les Clochettes" à Saint-Fons (Rhône), 2 / de M. Manuel Y..., demeurant 39 J, rue Parmentier à Saint-Fons (Rhône), 3 / de M.

Source officielle

édure suiviec/Eric Y

6079a8649ba5988459c4d15d

Cassation

18 septembre 1996

LA COUR, Vu le mémoire produit ; Attendu que, se prononçant sur l'indemnisation des préjudices ayant résulté pour Patrice X... et ses enfants mineurs, parties civiles, du décès de Josette X..., leur

Source officielle

CH1 Contentieux Général

67ec5ebadd062d9f810ea9f8

T. Judiciaire

1 avril 2025

GÉNÉRAL JUGEMENT DU 01 AVRIL 2025 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS $ DEMANDEURS : Monsieur [F] [G] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Maître Christophe JOSET de la SAS CHRISTOPHE JOSET ET ASSOCIES,

Source officielle

Cour d'Appel

6253c982bd3db21cbdd88841

Appel

29 septembre 2006

ETERNIT 3, rue de l'amandier BP 33 78540 VERNOUILLET Représentée par Me MOUKANAS substituant Me Philippe PLICHON (avocat au barreau de PARIS) Mme Josette Y... ... 59220 ROUVIGNIES Présente et assistée

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a095

Appel

4 septembre 2007

: 06/00213 Nature affaire : Demande en paiement de l'indemnité d'assurance dans une assurance de personnes Affaire : COMPAGNIE D'ASSURANCES AXA FRANCE VIE C/ Josette

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201413

Cassation

8 octobre 2015

José Manuel X... Y..., M. Jorge X..., M. José X...et M. Juan-Carlos X...aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. José Manuel X... Y..., M. Jorge X..., M.

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200385

Cassation

13 mars 2014

Il est fait grief a l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur José X... de ses demandes d'indemnisation au titre de la perte de gains, actuelle et future, de l'incidence professionnelle, des dépenses de

Source officielle

6137252acd5801467741b7f5

Cassation

12 juillet 1988

Marie-José, - B...

Source officielle

comm

613724d2cd58014677418a0b

Cassation

20 février 2007

José Antonio Gonzalez X...

Source officielle