Mallet, Auditeur, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de M. X... Roberto Carlos, - les conclusions de M.

Jean-Claude Mallet, Conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Emmanuelle Prada Bordenave, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la fin de non recevoir opposée par le ministre

Jean-Claude Mallet, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Choucroy, Gadiou, Chevallier, avocat de M.

Mallet, Auditeur, - les observations de Me Odent, avocat de M. MBAMBI X... Y..., - les conclusions de M.

Mallet, Auditeur, - les conclusions de M. Bonichot, Commissaire du gouvernement ; Considérant que le dossier du permis de construire accordé à M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juillet 2022, Mme C A, représentée par Me Mallet, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice

B A, représenté par Me Mallet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née du silence gardé par la préfète du Val-de-Marne sur la demande tendant au renouvellement de sa carte de résident

G..., représentés par Me Malek-Maynand, demandent au tribunal de donner acte du désistement de M. et Mme B... et de juger que chaque partie conservera à sa charge les frais irrépétibles et les dépens qu

Sur le rapport de Mme Le Gall, conseiller référendaire, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 1er juin 2021 où étaient présents Mme Duval-Arnould

" à La Roche-sur-Yon (Vendée), 7°/ de Monsieur E..., syndic judiciaire, demeurant à Caen (Calvados), ..., BP 2042, pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société LECOUVEY-MALLET

le 29 octobre 1984 par la Commission de première instance du contentieux de la sécurité sociale du Havre, dans l'affaire opposant : Monsieur Claude X..., demeurant rue Jean Brochard, Fontaine La Mallet

Montpellier, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; En présence de : 1 / la société Crédit du Nord, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la Banque de Neuflize Schlumberger Mallet

Y... avait pris la précaution de dissimuler la mallette à bijoux sous des échantillons et de fermer son coffre à clé ; Attendu qu'en se déterminant ainsi, sans rechercher, ainsi que l'y invitaient les

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 juin 2022, la société Transports Robert, représentée par le Cabinet Joffe et associés, agissant par Me Gaudemet et Me Mallet, demande au

B, représenté par Me Mallet, demande à ce qu'il soit prononcé un non-lieu à statuer sur la requête présentée par le CROUS de Paris dès lors qu'il a quitté le logement qu'il occupait dans la résidence universitaire

CHAMBRE FNAIM DE L'IMMOBILIER DES ALPES MARITIMES contre SASU DE PARTICULIER A PARTICULIER - EDITIONS NERESSIS DEMANDEUR LA CHAMBRE FNAIM DE L'IMMOBILIER DES ALPES MARITIMES [Adresse 1] Me Krystel MALLET

l'arrêt rendu le 1er avril 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu les observations développées oralement au soutien de la requête par la SCP Piwnica et Molinié ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de Me [P] et de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 janvier 2023 où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 janvier 2023 où étaient présents M.