Olivier Z..., fils de M. et Mme Jean-Pierre Z..., et alors âgé de 18 ans, chaque associé ayant deux cent cinquante parts ; que M.

X... et de Ronald Z..., à une date dont il ne se souvenait plus; "alors d'une part, que dans son procès-verbal d'audition (C.A. 95), Pierre-Jean Y... s'est borné à dire que l'acte notarié "porte les

sursis ; "aux motifs propres et adoptés, que Lucien A..., président-directeur général de la société Sodimodis, avait conclu, le 29 avril 1986, avec la commune de Digne, représentée par son maire, Pierre

supérieure à 8 jours ; " aux motifs que Nadir C... a toujours contesté avoir commis les infractions qui lui sont reprochées ; qu'il affirme que lors des faits, il ne fréquentait pas Yves X... et Pierre

nord, installation d'un abri en tôle de 2,50 x 5,20 sans autorisation" ; que Joël X..., entendu par procès-verbal du 9 novembre 2001, a déclaré : "J'ai bien vendu un bien immobilier en 1999 à Jean-Pierre

Pierre, - Y...

le 8 avril 1992 ne serait pas conforme à la réalité ; "alors, d'une part, qu'aux termes de ses conclusions demeurées sans réponse, Chantal X... faisait valoir que Me Z..., ami d'enfance de Jean Pierre

Marc X..., demeurant "Maisons Pierre C...", ... au Chesnay (Yvelines), ci-devant, et actuellement ..., Le Clos Saint-Nom à Nom-la-Breteche (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1992 par

Monsieur [T] [D], président de la SAS LES VIEILLES PIERRES, a indiqué qu'il n'avait plus d'activité depuis 2017 et qu'il ne savait pas comment procéder pour le dépôt des comptes.

irrecevable en ses demandes ; - Débouter la Société MAISONS PIERRE de l'ensemble de ses demandes ; - Prononcer la nullité du contrat en date du 29 octobre 2021 et condamner la société MAISONS PIERRE

d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 21 juin 1990, qui a condamné Christian Y..., pour délit de blessures involontaires et défaut de maîtrise, à trois amendes de 1 000 francs, a relaxé Pierre

confirmé le jugement déféré en ce qu'il avait débouté les consorts N... de leur demande tendant à voir liquider l'astreinte provisoire prononcée par le jugement du tribunal de grande instance de Saint Pierre

X..., artisan maçon, a dû interrompre son activité professionnelle en relation avec un accident du travail dont il a été victime le 1er mars 1996 ; que la Caisse de prévoyance sociale de Saint-Pierre et

Pierre Y... a été entendu en qualité de témoin, après avoir prêté serment (procès-verbal, p. 7, 1er alinéa) ; "alors que le procès-verbal des débats (p. 4, 7ème alinéa) fait apparaître que le ministère

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, du 3 décembre 1997, qui, pour violences avec arme, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts civils

déclaré qu'il avait l'intention de poser à la Cour et au jury, comme résultant des débats, des questions subsidiaires de violences volontaires avec usage et menace d'une arme ayant entraîné la mort de Pierre

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'assises de la HAUTE-MARNE, du 15 octobre 1996, qui, pour meurtre, l'a condamné à 18 ans de réclusion criminelle et à la privation des droits civiques, civils et

(Nord), en cassation d'un jugement rendu le 13 janvier 1994 par le tribunal d'instance de Cholet, au profit de la société à responsabilité limitée Sports Saint-Pierre, dont le siège est à Saint-Pierre

Jean-Pierre C..., demeurant ..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de conseiller technique de la société anonyme Ambulances des Hauts de France, 4°/ Mme Mireille Y..., née X..., demeurant

Z..., celui-ci avait refusé qu'il s'occupe des dalles et des pierres de la piscine et confié ces travaux directement à l'entreprise Turrini, ce qu'il avait au demeurant précisé lui-même dans ses écritures