sur le pourvoi formé par la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 28 septembre 2016 par la cour d'appel de Poitiers

Statuant sur le pourvoi formé par la société Méthode et construction, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 29 novembre 2017 par la cour d'appel de Poitiers

Statuant sur le pourvoi formé par Mme [M] [E], épouse [O], domiciliée [Adresse 1], venant aux droits de Mme [Q] [F], veuve [E], contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2014 par la cour d'appel de Poitiers

Statuant sur le pourvoi formé par Mme [B] [Z], épouse [O], domiciliée [Adresse 1], venant aux droits de Mme [N] [Y], veuve [Z], contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2014 par la cour d'appel de Poitiers

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme [Z] [H] [U], domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 19 mars 2014 par la cour d'appel de Poitiers

U..., domicilié [...] , exerçant sous l'enseigne Art équipement, contre l'arrêt rendu le 19 décembre 2014 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Club hôtel Ténériffe II, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 6 mars 2015 par la cour d'appel de Poitiers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Poitiers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Poitiers, 5 novembre 2002

(Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1984 par la cour d'appel de Poitiers (2e section), au profit de : 1°) l'Union laitière du Haut-Poitou, dont le siège est à Bonille, Chasseneuil

par la société Brico-Conseil, dont le siège social est à Saint-Julien-de-L'Escap, Saint-Jean-d'Angely (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 22 décembre 1987 par la cour d'appel de Poitiers

", commune de Vasles (Deux-Sèvres), 2°/ Madame B..., née Yvette F..., demeurant à "Brin", commune de Vasles (Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1987 par la cour d'appel de Poitiers

Philippe X... et la MACIF ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 15 octobre 2002), que Florian X..., âgé de dix ans et qui séjournait chez ses grands-parents, M. et Mme

Patrick Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de M.

Immobilière, dont le siège social est ZA de Chanteloup, rue Albert Einstein, bâtiment D1 à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1990 par la cour d'appel de Poitiers

venant aux droits de la société anonyme Ménigault Villognon, dont le siège social est groupe Otor Papault à Liguge (Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 18 juillet 1991 par la cour d'appel de Poitiers

société Agence internationale de commercialisation (AIC), dont le siège est ...Hôtel de Ville aux Sables-d'Olonne (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1991 par la cour d'appel de Poitiers

David Y..., demeurant à Chatellerault (Vienne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1991 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2ème section), au profit : 1 / de la compagnie d'assurances