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2 508 résultats pour « Rafoni »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

69d09ee6cdc6046d4710b785

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

[Y] joue avec l'arrière-plan, décoré de tableaux, pour l'intégrer volontairement dans sa composition et raconter quelque chose de son modèle à la différence des portraits « corporate » qui sont effectués

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10437

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

malaise et [V] [I] avait des accès comme des palpitations nerveuses et pouvait souvent pleurer après des conversations téléphoniques brutales avec [G] [G]" ; elle rapporte que [V] [I] lui avait raconté

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC003122808

Admin. suprême

9 avril 2013

9 avril 2013

Maria Luisa RAIMONDI est une ressortissante italienne née en 1925, résidant à Grotta Ferrata Ermenegilda RAMBALDI est une ressortissante italienne née en 1931, résidant à Glorie di Bagnacavallo Antonia RAPONI

Source officielle
CC

soc

613721b3cd580146773f641f

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

Patrick Ragoni C/O Me Cagi-Nicolau, demeurant 25, avenue Jean Médecin à Nice (Alpes-Maritimes), 39°) M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1014DEC003087708

Admin. suprême

14 octobre 2014

14 octobre 2014

xa0;        41402/10 28/05/2010 Pasquale RUBINO 21/09/1940 Ariano Irpino (Av)             41404/10 28/05/2010 Domenico RAFFONE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:1108DEC001456108

Admin. suprême

8 novembre 2016

8 novembre 2016

enforcement)   15577/10 09/03/2010 (5 applicants) Dragomir BULATOVIĆ 19/09/1946 Veselin REŠETAR 25/02/1944 Dejan ŠABELJIĆ 30/05/1962 Miodrag LEKIĆ 04/03/1950 Rajko BULATOVIĆ 15/12/1958 Montenegrins Radomir

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:1005DEC000975005

Admin. suprême

5 octobre 2010

5 octobre 2010

On 29 July 1998 the Gornja Radgona District Court ( Okrajno sodišče v Gornji Radgoni ) delivered an interim judgment. An appeal was lodged.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-239017

Admin. suprême

3 décembre 2024

3 décembre 2024

and Others against Greece lodged on 27 April 2021 communicated on 3 December 2024 SUBJECT MATTER OF THE CASE The applicants are owners and co-owners of plots of land situated in the Municipality of Rafina

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-225591

Admin. suprême

31 mai 2023

31 mai 2023

Serbia 27/02/2017 Radomir MOROKVAŠIĆ 1965 Sombor Serbian Branislav MILOJIČIĆ Article 6 of the Convention 9. 29477/17 Krstić v.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210171

Cassation

18 mars 2021

18 mars 2021

D... est respectueux de la déontologie médicale et est très affecté de ce que l'on peut raconter ou écrire sur son compte" ; c'est ce médecin qui a placé, pour la première fois, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10467

Cassation

26 mai 2016

26 mai 2016

des produits de la société [I] [A] se traduirait par une diminution concomitante de la diffusion des produits de la société Socomec, Monsieur [M] avait répondu par l'affirmative ; que le même témoin raconte

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

64f02e18db41fad969879a09

Appel

17 août 2023

17 août 2023

C'est ma mère qui a raconté tout ça. Ce sont les relations conflictuelles que j'ai avec ma mère qui me met dans cet état.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

662b4415fe25450008314e54

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Thomas HOLLANDE de la SELARL LBBA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P469 - Substitué par Me Salomé RAFFOUL

Source officielle
TJ

J.L.D.

6705a3601296b51ba2be93e8

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[Z] [K] [U] ; - Maître Me Tina RAFIEI-DAMNEH, avocat de permanence au barreau de Strasbourg, désigné d’office à la demande du retenu pour l’assister ; - Maître Beril MOREL, agissant pour le compte du cabinet

Source officielle
TJ

Chambre 1

67e4732304bd026099a18f96

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

demanderesse verse également au débat une attestation de témoin émanant de Monsieur [G] [R], son neveu, en date du 1er juin 2024, faisant état de ce qu’à l’occasion d’une visite à son domicile, elle lui a raconté

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

671b35552edfb0b58c05eaeb

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

, [H]) ils se moquaient des gens '[F] c'est une grosse vache', que [T] se moquait de lui, que [R] a pris la défense de [T] et a minimisé, qu'il a demandé à changer d'équipe et que [R] lui a dit 'ne raconte

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

680c688e230da8dfaf90bfb8

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[S] [A] a rencontré le 8 avril 2025 le docteur [Y] qui a retranscrit ce que ce dernier lui a raconté, qu'il apparait ainsi que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11260

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Gabriel A... boucher auprès duquel Mme Z... est venue le 16 mai 2012 à 13 h lui raconter les gestes déplacés de M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0b819dcdc6046d471f6f18

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Mme [B] [W], sœur aînée de la requérante, raconte : « ma sœur m’a appelée quand elle a reçu son recommandé concernant sa convocation à l’entretien préalable de licenciement le 20 mars dernier.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110190

Cassation

14 avril 2016

14 avril 2016

Il m'a alors raconté qu'il avait eu cette idée de vendre les arbres sur pied pour compenser les frais de pelle mécanique et que le propriétaire, en contrepartie de son implication dans cette tâche, lui

Source officielle

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