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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2209979_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
A été entendu, au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 10 février 2023, en présence de Mme Ibram, greffière d'audience, le rapport de Mme Rousselle, présidente.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208721_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 10 février 2023, en présence de Mme Ibram, greffière d'audience : - le rapport de Mme Rousselle, présidente ; - et les observations
Source officielle7ème chambre
DTA_2210860_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Rousselle, présidente rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2210862_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rousselle, présidente rapporteure, - et les observations de Me Gilbert, représentant M. A B, présent.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE00944_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
C B, représenté par Me Rouveret, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 22 juin 2017 de l'inspecteur du travail et la décision du 6 février 2018 du ministre
Source officielle7ème chambre
DTA_2103134_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Délibéré après l'audience du 14 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Rousselle, présidente, M. Claudé-Mougel, premier conseiller, Mme Charbit, première conseillère.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00228_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Considérant ce qui suit : Par trois demandes du 22 mai 2021, la société civile professionnelle (SCP) Christine Rousselin-Disarbois, Amélie Obert, et Peggy Camus, notaires à Gournay-en-Bray, a sollicité
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105158_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Délibéré après l'audience du 11 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Rousselle, président, M. Gonneau, vice-président, Mme Devictor, première conseillère.
Source officielleURGENCES JU
DTA_2404371_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
A est assigné à résidence au 1 rue des Roitelets à Fontenay (76 290), qui est le lieu où il réside, mais que l'arrêté litigieux lui interdit de quitter les communes de la circonscription de sécurité publique
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2501277_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
la fauvette pitchou et un impact modéré sur le Fadet des laîches, le crapaud calamite, l’alouette lulu, le Bruant jaune, l’Engoulevent d’Europe, le faucon Hobereau, la Linotte mélodieuse, le Pipit rousseline
Source officielle4ème chambre
DTA_2300097_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernabeu, - les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique, - et les observations de Me Rousselin de la Selarl
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2209641_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
E est attributaire à ce jour à Nantes d'un logement pour demandeur d'asile sis 20 square des Rochelets qu'il occupe indument depuis le 28 octobre 2021, et dans lequel il est constant qu'il n'a jamais habité
Source officielleChambre A - Civile
63d37997d1bc2605de4b46e4
25 janvier 2023
25 janvier 2023
barreau d'ANGERS - N° du dossier 2018443 Appelante Défenderesse à l'incident Monsieur [K] [N] né le 06 Avril 1967 à [Localité 10] (57) [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Amélie ROUSSELOT
Source officielle1ère Chambre
65b9f3348452800008b2b4a7
5 octobre 2023
5 octobre 2023
BTP PARTIES EN CAUSE : Madame [K], [L] [W] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 5], de nationalité française, retraitée, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Catherine ROUSSELOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b33
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Le présent arrêt a été signé par Madame TREMOUREUX, président et par Madame ROUBELET, greffier. LE GREFFIER LE PRESIDENT R. D... M.F. C...
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6160964d41ad74d62c181898
19 septembre 2014
19 septembre 2014
de PARIS - RG n° 2009067325 APPELANT Monsieur [H] [M] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Dominique OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistée de Me Charles ROUSSELOT
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01233_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 22 avril 2024, les consorts B, représentés par Me Rousselot, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01271_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 octobre 2024 et 4 décembre 2024, l'EARL F, représentée par Me Rousselot, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106843_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 22 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Rousselle, présidente, Mme Niquet, première conseillère, Mme Ollivaux, première conseillère, Assistés de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
66235acdaec0e60008fe99e9
19 avril 2024
19 avril 2024
DE BETHEMONT, représentée par la société ERE ENERGIES NOUVELLES en sa qualité de gérante [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Lorine ROUSSELET, avocat au barreau de PARIS substituant Me Nicolas
Source officiellePage 80 sur 111