La gestion documentaire recouvre les activités d'acquisition, de classement, de stockage et de diffusion des documents liés à l'activité de l'organisation.

Article Annexe 1

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indicative : 30 heures) L'enseignement d'information et gestion contribue au développement de la capacité : - d'abstraire par la modélisation ; - d'organiser par la structuration des données et des traitements ; - de communiquer par l'échange et la diffusion

Article Annexe 2

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communication en réseau - Notion de réseau Les réseaux offrent la possibilité de diffuser des documents électroniques, d'accéder à des applications, de communiquer des messages en mode synchrone ou asynchrone, en ligne ou hors ligne, en mode diffusion

Article Annexes

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communication ; Aspects méthodologiques, épistémologiques et fondamentaux de sciences de l'information et de la documentation ; Maîtrise des technologies de l'information et de la documentation ; Maîtrise des outils et méthodes de stockage, analyse, diffusion

LEGIARTI000034499389

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Article 19 Diffusion La présente charte est publiée sur le site Internet du CNAPS et affichée de façon visible dans les locaux de l'établissement.

Article ANNEXE III

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La diffusion en Europe et les conséquences économiques et sociales. Le lien entre tensions sociales et tensions politiques. Une exception française ? Un repli sur les Empires ? b) La désagrégation de la sécurité collective.

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

. – Diffusion des alertes sanitaires Dans le cadre des actions de réduction des risques, les informations sont diffusées auprès des personnes prostituées présentes sur les sites d'intervention par tous les moyens appropriés et par les autorités sanitaires

Article 200

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 04

Code général des impôts

patrimoine artistique, notamment à travers les souscriptions ouvertes pour financer l'achat d'objets ou d'oeuvres d'art destinés à rejoindre les collections d'un musée de France accessibles au public, à la défense de l'environnement naturel ou à la diffusion

Article L43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 73

Code des postes et des communications électroniques

. – L'Agence nationale des fréquences gère la diffusion par voie hertzienne terrestre, en France métropolitaine, de données horaires du temps légal français.

Article 10

—

du Parlement européen et du Conseil du 12 juin 2013 et aux articles L. 335-13, L. 521-17, L. 614-35, L. 623-39, L. 716-8-3 et L. 722-12 du code de la propriété intellectuelle ; 2 quater-2 La décision de destruction des marchandises soupçonnées de contrefaçon

Article Annexe (suite)

—

Le titulaire en assure la diffusion.

Article Annexe I

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Le débouché des cheminées est éloigné au maximum des immeubles habités ou occupés par des tiers et des bouches d'aspiration d'air frais et ne doit pas comporter d'obstacles à la diffusion des gaz (chapeaux chinois...).

Article ANNEXE

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Cette assistance comprend notamment : -l'observation météorologique sur l'aérodrome et sa diffusion ; -la prévision météorologique pour l'aérodrome et sa diffusion ; -l'assistance météorologique pour les vols au départ de cet aérodrome.

Article Annexe (suite)

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permet, à partir d'un contexte historique plus limité chronologiquement et d'une problématique plus resserrée qu'en seconde, d'analyser le fonctionnement des institutions, les modes d'expression significatifs, les comportements liés au marché ou à la diffusion

Article Annexe I

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Le débouché des cheminées est éloigné au maximum des habitations et ne pas comporter d'obstacles à la diffusion des gaz (chapeaux chinois...). 6.1.2.

LEGIARTI000032258784

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-La Fondation nationale des sciences politiques a pour objet de favoriser le progrès et la diffusion, en France et à l'étranger, des sciences politiques, économiques et sociales. Elle est dotée de la personnalité morale. II.

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

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Réseaux d'alarme et de communication : Fournir la description des systèmes de communication intérieure et de diffusion des signaux d'alarme. V.

Article Annexe

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Documentation et procédures d'observations et de prévision météorologiques : - exploitation et diffusion des informations météorologiques. 5. Réglementation aérienne 5.1.

Article ANNEXE 2

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grands évènements 82 Articles pour fêtes et divertissements, panoplies et déguisements 83 Commerce de gros de vêtements de travail 84 Antiquaires 85 Equipementiers de salles de projection cinématographiques 86 Edition et diffusion

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