CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

33 572 résultats pour « Bolte »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

63ca42b79066fd7c90fc2580

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[V] [H] [C] est propriétaire d'un fonds de commerce de tabac-presse à [Localité 3], exploité par la SNC la Boîte à Cigares (ci-après la société La Boîte à Cigares) depuis le 1er février 2013.

Source officielle

Page 81 sur 1679

← PrécédentSuivant →
CA

2ème Chambre

64bb73520d42fcd969e7cf25

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

L'offre de prêt a été acceptée par Mme [L] [P] en qualité de gérante de la société La boite à thés en cours d'immatriculation.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01490_20230605

Admin. Appel

5 juin 2023

5 juin 2023

Par des mémoires, enregistrés les 17 juillet 2021 et 28 février 2023, la SARL Biancheri, le cabinet d'architectes Caroline et Jean Bolla et la SARL Michel Nicolai, représentés par Me Dersy, demandent à

Source officielle
TJ

Chambre 11 Cabinet 1

69dd5638cdc6046d472130dc

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[K] [F] et Mme [H] [L] s’étaient installés [Adresse 4] à [Localité 4], qu’est mentionné au procès-verbal de signification délivré postérieurement que leurs noms ne figurent plus sur la boîte aux lettres

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6a188507cdc6046d4746af84

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Concernant la boîte de vitesse, elle souligne que l’expert a indiqué que ce désordre, apparus lors des relevés code défaut, était fugitif et postérieur à la vente.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a0fe6d1cdc6046d47877418

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Les faits fautifs reprochés concernent : ' Absence de traitement corona (24/11/22) o OFI 8313 pour notre client [3] o Article 92740049 Lors de cette production, vous n'avez sciemment pas activé la boite

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

68700e5fb8daa57c7f66ef2c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, dont le siège social est sis Site de la Vallée de la Dordogne 8 rue John Bost - 24130 LA FORCE défaillante L’affaire a été plaidée à l'audience publique du 05 Juin 2025 L’ordonnance a été rendue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb40bd3db21cbdd8d2df

Appel

15 janvier 1998

15 janvier 1998

Novembre 1991, la société NAVALE DELMAS AFRIQUE, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société DELMAS anciennement dénommée DELMAS VIELJEUX, a pris en charge un lot de 1175 cartons de 100 boîtes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201395

Cassation

8 octobre 2015

8 octobre 2015

d'un véhicule avec boîte automatique », cependant que le fait, constaté par l'arrêt, que M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e805bdcdc6046d4712ee88

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

NATURE HÉBERGEMENTS I. 1 rue du Pré des Merlans 77700 Bailly Romainvilliers comparant par [F] [Q] ASSOCIES 201 Rue DU FAUBOURG SINT DENIS 75010 PARIS [Courriel 1] et par Me Christophe SIZAIRE 3 Rue LA BOETIE

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00

69d5f41fcdc6046d477c7011

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

*1DE/06/47/89/26* Copies : -SAS LA BOITE -SELAFA MJA en la personne de Me [Z] [U] -Parquet R.G. : 2025065313 P.C. : P202300399 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d6553fcdc6046d4784fa96

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

. : P202101412 SAS BOLD [Adresse 1] FIN DE L'APPLICATION DES REGLES DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210498

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Mohamed Z..., domicilié [...], 2°/ au syndicat des copropriétaires de la résidence La Bole, dont le siège est [...], représenté par son syndic, le cabinet Mace, dont le siège est [...], 44500 La Baule

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008093116

Admin. suprême

21 décembre 2001

21 décembre 2001

Jean-Pierre X... le 11 mars 2001 en qualité de conseiller général du canton de Bort-les-Orgues et l'a condamné à payer 5 000 F à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89172

Appel

22 février 2006

22 février 2006

RG N : 05 / 01806 -A R R E T No 196-06 ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt deux Février deux mille six, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté de Dominique

Source officielle
CC

civ1

613721bdcd580146773f6b4e

Cassation

16 juin 1992

16 juin 1992

(Cher), 7°/ Le receveur municipal de la commune de Champtoceaux, domicilié à la perception, avenue des 7 Moulins à Champtoceaux (Maine-et-Loire), 8°/ Le CNPH, dont le siège est Pompadour, boîte postale

Source officielle
CC

civ1

61372216cd580146773fa214

Cassation

18 mai 1994

18 mai 1994

Roosevelt, Boîte Postale 645 à Nantes (Loire-atlantique), 3 / du Finaref, ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2301903_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

B A demande au tribunal d'enjoindre au président du centre national de la recherche scientifique (CNRS) de faire droit à sa demande de récupération des données contenues dans sa boîte de messagerie professionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2102422_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 21 septembre 2021, 29 octobre 2021, 3 novembre 2021 et 14 février 2022, l'association Eole à bout de souffle (EABDS) demande

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00705

Cassation

7 juillet 2009

7 juillet 2009

de format similaire à Mopral 20 mg » ; - sur la troisième page « générique de Mopral 20 mg » ; « Sandoz, le packaging générique qui donne confiance », avec représentation de l'une des faces d'une boîte

Source officielle