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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PROCEDURE COLLECTIVE
69ab7eb9cdc6046d47c90595
2 juillet 2025
2 juillet 2025
* Elle avait essayé de revendre le stock par une consœur mais en vain.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c3d408cdc6046d47e61828
16 avril 2025
16 avril 2025
* Le dirigeant a essayé de rebondir en travaillant avec d'autres marques mais le bail prévoyait une hausse du loyer et des charges.
Source officielleETRANGERS
66a48d84d2924ce9e15569ca
26 juillet 2024
26 juillet 2024
[H] qui se déclare Marocain alors que le Maroc ne le reconnaît pas : on attend la réponse de l'Algérie après avoir essayé la Tunisie, tous les moyens devant être mis en oeuvre par la seule préfecture.
Source officiellePCP JCP ACR référé
6627fc8842439575e2f7b451
12 avril 2024
12 avril 2024
Il expose n’avoir pu déposer de dossier d’aide juridictionnelle , en raison de l’absence de feuille d’imposition qu’il essaye de régulariser. Il perçoit le RSA et l’allocation logement.
Source officielleChambre Commerciale
6629f371dc6faf0009588a95
24 avril 2024
24 avril 2024
Au regard de la nature de l'affaire, la cour estimant qu'une résolution amiable du litige est possible, et afin d'essayer de trouver une issue rapide, il convient d'enjoindre les parties de rencontrer
Source officielleChambre Commerciale
6629f371dc6faf0009588a97
24 avril 2024
24 avril 2024
Au regard de la nature de l'affaire, la cour estimant qu'une résolution amiable du litige est possible, et afin d'essayer de trouver une issue rapide, il convient d'enjoindre les parties de rencontrer
Source officielleJ.L.D. HSC
67002c66c34eb4cc85776a18
4 octobre 2024
4 octobre 2024
La cigarette, j’essaye d’arrêter. Je suis adapté, je suis un sportif Madame. J’avais dans un autre bâtiment à [Localité 5] et on m’a emmené à [7].
Source officielleChambre Commerciale
688c4bc5119f12788f059d6d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Au regard de la nature de l'affaire, la cour estimant qu'une résolution amiable du litige est possible, et afin d'essayer de trouver une issue rapide, il convient d'enjoindre les parties de rencontrer
Source officielleChambre Commerciale
68032e231fa67923f788295f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Au regard de la nature de l'affaire, la cour estimant qu'une résolution amiable du litige est possible, et afin d'essayer de trouver une issue rapide, il convient d'enjoindre les parties de rencontrer
Source officielleRétention Administrative
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14 avril 2025
14 avril 2025
Il a été écroué du 8 au 10 avril, il a tenté de se soustraire à la mesure d'éloignement, il y a une main courante qui précise qu'il a une échelle de lit et a essayé de s'évade.
Source officielleChambre sociale
67a5a82a6e6ef3a434bb4185
11 avril 2024
11 avril 2024
Il ajoute que l'employeur a essayé de lui faire signer, en septembre 2021, une nouvelle fiche de poste intégrant la plonge.
Source officielleJ.L.D. HSC
661824b44e82250580d1f8d7
11 avril 2024
11 avril 2024
A l’audience, cette patiente dit que son hospitalisation ne s’est pas si mal passée que ça, qu’elle a seulement eu une altercation avec un autre patient qu’il avait essayé de la frapper.
Source officielleJ.L.D.
65833fb13ea7c8c1129c0711
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Je vais essayer de régulariser ma situation le plus rapidement possible, vous pouvez même m’assigner à résidence.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2502416_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Il a essayé d'en demander le renouvellement sur la plateforme de l'Administration numérique pour les étrangers en France mais s'est heurté à un dysfonctionnement technique que les services d'assistance
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2513353_20250805
5 août 2025
5 août 2025
dont la validité a expiré le 7 juin 2025, elle se trouve dans l'impossibilité de demander le renouvellement de son titre de séjour en raison de l'indisponibilité de son compte ANEF alors qu'elle a essayé
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2513643_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Mme B... justifie essayer en vain, depuis le mois de janvier 2025, d’obtenir un rendez-vous pour déposer une demande de titre de séjour, en se connectant sur la plateforme de la préfecture de la Loire.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2515265_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Elle indique essayer depuis le mois de juillet 2025 de déposer sa demande de renouvellement de son titre de séjour sur la plateforme de l’Administration numérique pour les étrangers en France mais que
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2501617_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
A soutient qu'il parle la langue française et que depuis son arrivée, il a essayé de s'intégrer dans la société française pour construire sa vie Toutefois, il ressort des pièces du dossier que le requérant
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2502004_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
la condition d'urgence est remplie, dès lors que l'expiration de son titre de séjour l'empêche d'effectuer un changement de statut ; - la mesure sollicitée est utile, dès lors qu'elle a vainement essayé
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2530807_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
séjour, de la circonstance qu’elle est en situation irrégulière depuis la fin de validité de l’attestation de prolongation d’instruction de sa demande, le 8 octobre 2025, alors qu’elle a sans succès essayé
Source officiellePage 81 sur 421
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18/06/2020
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