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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
6a0b7dd5cdc6046d471f248d
15 mai 2026
15 mai 2026
COMMERCE DE GRENOBLE Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 78,81 € HT, 15,76 € TVA, 94,57 € TTC La demande contenue dans l'acte introductif d'instance tend à voir condamner la SAS ECM
Source officielleChambre 05
6a0c6fc3cdc6046d4731d974
12 mai 2026
12 mai 2026
Note INTUIZ de la Société ECT 2. Idem de la Société SR ENVIRONNEMENT 3. Offre prix du 27.05.2021 4. DAP du 14.01.2022 pour le chantier de [Localité 3] 5.
Source officielle1ère chambre
DTA_2306778_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
La société Eca a formé un recours gracieux le 16 août 2023, rejeté implicitement.
Source officielleTrib. de Commerce
69da70e8cdc6046d47e35346
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Numéro de rôle général : 2025F668 Numéro de Procédure collective : 2025RJ158 Jugement PC ouverture d'une liquidation judiciaire simplifiée sur déclaration de cessation des paiements DEBITEUR : La SAS ECO
Source officielleciv1
60794c5f9ba5988459c45546
25 mars 1991
25 mars 1991
exercé l'action directe ; qu'elle a en outre assigné en dommages-intérêts l'entreprise qui avait été chargée de la construction de l'ensemble immobilier, la société Etudes constructions et entreprises (ECE
Source officiellecomm
61372123cd580146773f1443
6 février 1990
6 février 1990
(Bouches-du-Rhône), 3°) La société ECM ENTREPRISE ET CONSTRUCTIONS DE LA MEDITERRANEE, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 4°) MM.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2407583_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
C a lu son rapport et entendu les observations de Me Eca, représentant Mme B. Le préfet de la Moselle, régulièrement convoqué, n'était ni présent ni représenté.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2005970_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Par un mémoire, enregistré le 24 février 2023, la société Seche Eco Industries déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2005971_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Par un mémoire, enregistré le 24 février 2023, la société Seche Eco Industries déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle9ème chambre
DTA_2113943_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 octobre 2021, la société Ly Eco Limited, représentée par Me Lalos, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des retenues à la
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10542
28 septembre 2022
28 septembre 2022
PREMIER MOYEN DE CASSATION La société ECE fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir condamnée à payer une provision de 24 584,05 € HT outre la TVA au titre de la commission directe due sur les opérations
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2102489_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
, dès lors, l'ECL a intégré l'ASL et était membre du comité directeur de l'ASL ; - les biens mis à la disposition par la commune de l'ECL ont été en réalité mis à la disposition directe de l'ASL, seule
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63b91ab7b63d827c909cac28
5 janvier 2023
5 janvier 2023
CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 05 JANVIER 2023 PRUD'HOMMES N° RG 21/00824 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-L53A Monsieur [F] [P] c/ l'EURL ECS
Source officielle21e chambre
653a071ed0451e8318d0ece5
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Déboute la société Arrow ECS de sa demande sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile. Condamne la société Arrow ECS aux dépens.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10204
15 mai 2019
15 mai 2019
. ; AUX MOTIFS QUE Melle V... fait d'abord valoir que l'intervention de la société ECI, par le biais de M.
Source officielleChambre 1-6
6866152411adae0daca532fd
2 juillet 2025
2 juillet 2025
II- SUR LA GARANTIE CONTRACTUELLE DE ECA ASSURANCES Pour déclarer que la SA ECA Assurances n'était pas tenue à relever garantir M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300585
11 mai 2010
11 mai 2010
, que la société Fidei, maître de l'ouvrage, avait pris possession des lieux, et, que la fin des travaux avait été mentionnée par le maître d'oeuvre, la société Espace consultant aménagement (société ECA
Source officielleChambre des référés
69776338cdc6046d47c3141c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ils font valoir que la SAS Eco Renovation Plus n'a toujours pas conclu en réponse.
Source officielleChambre Commerciale
6881beb753f7f060d28c78b7
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Il a enfin condamné solidairement la SAS France Eco Energy et la SA Cofidis à payer à M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2114416_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
, tout élément permettant de déterminer la hauteur à l'égout de toit de la construction de la SCI Eco Flora.
Source officiellePage 81 sur 572