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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2003302_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Galle, présidente-rapporteure, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Cottinet

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003403_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT01525_20230106

Admin. Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Guilbaud, substituant Me Danet, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01836_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 juin 2022, Mme C, représentée par Me Guilbaud, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 4 octobre 2021 du tribunal administratif

Source officielle
TA

2ème chambre - JU

DTA_2202502_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Après avoir, au cours de l'audience publique, présenté son rapport et entendu les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203392_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202488_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Balsan-Jossa, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique - et les observations de Me Souet, représentant M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101098_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203080_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Balsan-Jossa, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203083_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102955_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Richard, rapporteur, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique ; - et les observations de Me Niquet, substituant Me Quennehen, représentant Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102956_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103053_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Richard, rapporteur, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique ; - et les observations de Me Noirot, représentant la mission locale rurale du Grand Plateau Picard.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103153_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, rapporteure, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations Me Gricourt substituant

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103188_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103193_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un courrier du 7 mai 2020, Mme H C épouse I a fait part à M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103277_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103278_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU1

DTA_2102129_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Au cours de l'audience publique du 14 septembre 2023, ont été entendus : - le rapport de Mme Galle, vice-présidente, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102368_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Galle, présidente-rapporteure, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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