Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020406464
22 février 2008
22 février 2008
Joseph B, demeurant ...; M. A et M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000020530963
30 mars 2009
30 mars 2009
Joseph Adedoyin A, demeurant ... ; M.
Source officiellesoc
6079b1769ba5988459c523db
31 janvier 1996
31 janvier 1996
de la procédure, que du 1er août 1984 au 1er août 1990, date à laquelle elle a été licenciée, Mme X... a été employée, en qualité de concierge responsable du bar, par l'association du Cercle Saint-Joseph
Source officielleChambre 3-3
671b352c2edfb0b58c05e9a1
24 octobre 2024
24 octobre 2024
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT (CIFD) C/ [U] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Laurence FILIO-LOLIGNIER
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007943454
13 mai 1996
13 mai 1996
Joseph A..., demeurant ... et M.
Source officielle7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008163146
8 juillet 2005
8 juillet 2005
Joseph X, qui a été élu conseiller général avec un écart de 379 voix sur son adversaire M.
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008147739
26 février 2003
26 février 2003
Pierre-Joseph X..., ; M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007685559
25 mai 1979
25 mai 1979
JOSEPH , A... JEAN , B... GEORGES , D... Z... , MME E... ALINE , DEMEURANT A AUBENAS ARDECHE , ET MM. Y... DENIS , F... LIONEL , X... RENE , C... GABRIEL ET D...
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:457519.20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Mme B A a demandé au tribunal administratif de La Réunion, d'une part de condamner la commune de Saint-Joseph à lui verser la somme de 52 428,34 euros en réparation des préjudices
Source officiellecr
61372540cd5801467741c334
27 novembre 1991
27 novembre 1991
la cour d'assises, après avoir posé les questions résultant de l'arrêt de renvoi et portant, la première, sur le vol par l'accusé de plusieurs objets commis le 24 juin 1988 au préjudice de Mme Marie-Joseph
Source officielleciv3
613720a0cd580146773eca2c
18 mars 1987
18 mars 1987
Joseph X... a fait donation-partage de ses biens à ses enfants Marguerite épouse Y..., Lucie épouse Z..., Marie épouse A... et Joseph Henri X... ; que l'acte stipulait que l'un des lots était constitué
Source officielleciv1
613721c8cd580146773f7440
16 décembre 1992
16 décembre 1992
Joseph, domicilié Villa de Gailhenc (Aude) Villegailhenc, 11°/ de M. Y... Antoine, domicilié ... (Aude), 12°/ de Mme Y...
Source officielleciv1
6137230fcd58014677404e66
10 mars 1998
10 mars 1998
Joseph X..., demeurant à l'enclos, 81290 Saint-Affrique-les-Montagne, en cassation d'une ordonnance rendue le 9 février 1996 par M. le premier président de la cour d'appel de Toulouse, au profit : 1
Source officiellecr
6137264ecd580146774248d2
9 juin 2004
9 juin 2004
Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 2003, qui, pour harcèlement sexuel, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, à 7 500 euros
Source officiellesoc
6137265acd58014677424e5f
27 juin 1991
27 juin 1991
Marcel, Henri, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1988 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), au profit de la Clinique Saint-Joseph, à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe
Source officiellesoc
61372221cd580146773fa7b3
17 février 1994
17 février 1994
commerciales (Organic), dont le siège est ... (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Joseph
Source officielleciv1
613721a3cd580146773f579e
14 janvier 1992
14 janvier 1992
qui ont déclaré reprendre l'instance ; en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1988 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section civile et commerciale), au profit de la clinique Saint-Joseph
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007894228
23 octobre 1995
23 octobre 1995
Joseph X..., demeurant ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2401518_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Par une décision du 4 juin 2024, le conseil de discipline du collège privé Saint-Joseph a décidé d'exclure définitivement B D de cet établissement scolaire.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2500273_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
A, Léon, Joseph B au bénéfice de l'aide juridictionnelle dès lors qu'aucune urgence ne s'attache au jugement de sa requête. Sur le désistement : 3.
Source officiellePage 81 sur 1026