CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 016 résultats pour « Katya »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 SB

680c6bcf8eda960fba78b275

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

2023 par le pôle social du Tribunal Judiciaire de STRASBOURG APPELANTE : [6] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Laurie TECHEL, avocat au barreau de STRASBOURG, substituée par Me Katja

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468202.20230724

Admin. suprême

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Olivier Saby La secrétaire : Signé : Mme Katia Nunes La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201278_20220829

Administratif

29 août 2022

29 août 2022

Délibéré après l'audience du 30 juin 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Katia Weidenfeld, présidente, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - M. Rémy Combes, premier conseiller.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2210003_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 5 janvier 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Katia Weidenfeld, présidente, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Marjorie Hardy, conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2208870_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Katia Weidenfeld, présidente, Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, Mme Marjorie Hardy, conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2212653_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Délibéré après l'audience du 5 janvier 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Katia Weidenfeld, présidente, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Marjorie Hardy, conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2212537_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Délibéré après l'audience du 5 janvier 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Katia Weidenfeld, présidente, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Marjorie Hardy, conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2216685_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Katia Weidenfeld, présidente, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Marjorie Hardy, conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2216723_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Katia Weidenfeld, présidente, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Marjorie Hardy, conseillère.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469689.20231107

Admin. suprême

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Olivier Pau La secrétaire : Signé : Mme Katia Nunes La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2216110_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Katia Weidenfeld, présidente, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Marjorie Hardy, conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2213368_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Délibéré après l'audience du 5 janvier 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Katia Weidenfeld, présidente, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Marjorie Hardy, conseillère.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CEORD:2023:470164.20230929

Admin. suprême

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Vincent Mazauric La secrétaire : Signé : Mme Katia Nunes La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et à la société Suviga en

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162dcf9cadecb9ef7c7e025

Appel

8 juin 2012

8 juin 2012

qualité au siège social situé [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 1] représentée par la SCP FISSELIER & ASSOCIES (Me Alain FISSELIER), avocat au barreau de PARIS, toque L 0044 assistée de Me Katia

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61631f518007cf6451ddcd85

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 mai 2011 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président de chambre, Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller, Madame Katia

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6163230e3dbed56e5e2c2eca

Appel

20 décembre 2011

20 décembre 2011

s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président, Madame Myriam LALOUBERE, Conseiller, Madame Katia

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

616359e41416be03751aa56a

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 mai 2011 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président, Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller, Madame Katia

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61637ed06fb0a05a234bb1c8

Appel

28 avril 2011

28 avril 2011

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 mars 2011 hors la présence du public, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président, Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller, Madame Katia

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

61638ef10d12e998c06d9d5e

Appel

17 décembre 2010

17 décembre 2010

d'Instance de PARIS 07 - RG n° 11-09-364 DEMANDERESSE AU CONTREDIT Maître [I] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me René FREMY, avocat au barreau de Paris, toque : P 14 et par Me Katia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb26bd3db21cbdd8cf2c

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

R1 - SALY COULANG (Sénégal) représenté par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour ayant pour avocat Maître Katia C..., avocat au barreau de PARIS, toque : R17, qui fait déposer son dossier COMPOSITION

Source officielle

Page 81 sur 201

← PrécédentSuivant →