Francis Philippe MM... L..., 15°/ à M. Johnnie OO... L..., tous trois domiciliés [...], 16°/ à M. Alphonse QQ...

Gallet de Saint-Aurin, Paul Charlery, Robert Ceaux et Philippe Y... ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Ozanam fait grief à l'arrêt, constatant que le terrain objet de la vente n'avait

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 3 juin 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour enlèvement et séquestration aggravés,

Philippe Y..., pris en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société Aluminium miroiterie vitrerie (AMV), domicilié ..., 3 / de M.

administrateur un ensemble immobilier ; que, par acte notarié du 24 janvier 1994, la commune, après délibération du conseil municipal du 25 novembre 1993, a cédé le même ensemble immobilier à L'EURL Philippe

Philippe X..., président du conseil d'administration de la société Vectral, s'est engagé, par un protocole d'accord signé le 18 janvier 1994, à céder avec certains autres actionnaires, membres de sa famille

#Philippe Connefroy e o. contra Comissão Europeia.#Recurso de anulação ― Auxílios de Estado ― Ato que não diz individualmente respeito ― Inadmissibilidade.#Processo T‑327/09.

[R] était toujours la SAS TAXI PHILIP. 2.

LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE FORTUNAE SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Christophe DUPORTAL, Président de Chambre,Philippe

No 05/ 02234 AFFAIRE : Phlippe X... C/ S. A.

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/01391 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X7KD 7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le22/01/2024 àla SAS AEQUO AVOCATS la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE

Jean-Philippe X... et de Mme Nicole X..., de Me Thouin-Palat, avocat du directeur des services fiscaux des Yvelines, les conclusions de M.

', en la personne de Me Romain RABUSSEAU [Adresse 2] Liquidateur comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL DU 07/05/2026 PRESIDENT : Valéran HIEL JUGES : Philippe

[C], conjoint collaborateur En présence du Ministère Public, Représenté par Mathieu AURIOL, Vice-Procureur COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil 23/04/2026 : PRESIDENT : Philippe

[S] [Y], En présence du Ministère Public, représenté par Mathieu AURIOL, Vice-Procureur COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 23/04/2026 PRESIDENT D'AUDIENCE : Philippe LOZIER

d'ARRAS a ouvert une procédure de redressement judiciaire, au bénéfice de SAS XXL LIVE (SAS), a désigné SELARL MJ SOLUTIO, prise en la personne de Maître [K] [V], comme mandataire judiciaire, Monsieur Philippe

Philippe X..., domicilié [...]                               , 2°/ Mme Françoise X..., domiciliée [...]                                     , 3°/ Mme Madeleine X..., domiciliée [...]                                

J... , Mme Y..., Philippe A..., depuis décédé, aux droits duquel viennent son épouse, Mme B..., et ses deux fils, MM. L... et Paul A..., Mme D... et Mme J...