Le requérant, qui s’était rendu chez un ami à l’occasion du ramadan, fut averti de ces faits par un appel téléphonique de l’une de ses filles. Il décida de ne pas rentrer chez lui.

mars 2012 ; que c'est ainsi que l'acte de vente déclare annexer notamment, d'une part, un plan coté de l'appartement n° [...] ou lot n° [...], qui identifie notamment la ligne des 1 mètres 80 sous rampants

[D] [Z] le 12 juin 2018 alors qu'elle venait de lui refuser la prise d'un congé le jour même « Va te faire foutre avec ta nullité de ramadan ; t'es une nullité ».

mars 2018 de la SASU Longhi Façades : -10 poutres en bois facturés alors que seulement 7 poutres ont été nécessaires et placées ; - 20 m² de placo facturés alors que la surface sous le plafond rampant

Je suis hébergé depuis avant le ramadan. Je ne me souviens pas, j'ai les idées trouble en ce moment, veuillez m'excuser. Je suis arrivé à [Localité 4] en 2020 et je suis hébergé depuis 2024.

Fourniture et pose de garde-corps côté intérieur de l'escalier composé de vitrage 88.4, à bords polis, trempé en partie rampante Fixation par insert inox SADEV » ; qu'ainsi le devis, la facture et le rapport

Selon le rapport d’expertise judiciaire, il est avéré que les désordres allégués par les époux [R], soit la dégradation du faux-plafond rampant en plaque de plâtre BA13 au niveau de la mezzanine et du

décision, ainsi qu'à l'annulation du procès-verbal de flagrance fiscale ; AUX MOTIFS QUE sur la nullité de l'ordonnance, en ce qui concerne le moyen selon lequel une vérification de comptabilité « rampante

La gouttière en pierre toujours existante sur le mur servait à recevoir les eaux de pluie des deux rampants de toit.

les éléments sont contenus dans un descriptif prévoyant notamment l'exécution d'un "plafond de type INIPROR épaisseur 100 mm (ou similaire) sauf réserve, référence BM module 250x120 posé suivant le rampant

avait adhéré aux thèses djihadistes ; il est également présenté comme un rigoriste sur le plan de la pratique religieuse, sur la base de considérations douteuses comme le respect du jeûne pendant le ramadan

Ils admettaient juste s'être rendus sur FREJUS à deux reprises, essentiellement courant 2003 pendant la période du Ramadan avec la famille X... ; un certain Khemaies (alias Z...) les avait attendus à la

ayant amené la direction à notifier un avertissement à Mme X... apparaît justifié dès lors que celle- ci n'avait pas transmis les horaires modifiés d'embauche et de débauche d'un salarié respectant le Ramadan

née le 01 Avril 1962 à LYON (69002) ... 69780 MIONS représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Sabah RAHMANI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle

lesquels consisteront en un renforcement acoustique des parois et plafonds par un doublage masse ressort par laine minérale et plaques de placoplâtre à joints croisés sur les parois verticales et par des rampants

travail qu'il a accompli en vue d'obtenir des marchés en Algérie, entre 2006 et 2009, se limitant à indiquer lors de l'entretien préalable, que le marché algérien est difficile à pénétrer, à cause du ramadan

avec la composition de la façade ; / pose dans le sens de la hauteur, châssis alignés et encastrés dans la couverture ; / emploi de vitrage non réfléchissant ; / un seul niveau de châssis de toit par rampant

côté de la rue des Fonts-Bénits n'excèdent plus la largeur des baies à l'étage inférieur et que la lucarne rentrante située sur la façade donnant sur la Grande Rue a été remplacée par deux lucarnes rampantes