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3 411 résultats pour « Renaud LAHITETE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723aecd5801467740cdcd

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

SIRRR), société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1998 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit de M.

Source officielle

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CC

soc

613723b6cd5801467740d408

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

soc

613723bbcd5801467740d723

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

arrêt rendu le 23 février 1999 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

613723bdcd5801467740d890

Cassation

19 juillet 2001

19 juillet 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1999 par la cour d'appel

Source officielle
CC

soc

613723bdcd5801467740d891

Cassation

19 juillet 2001

19 juillet 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

soc

613723bdcd5801467740d892

Cassation

19 juillet 2001

19 juillet 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

civ1

61372154cd580146773f2e25

Cassation

9 octobre 1990

9 octobre 1990

arrêt rendu le 23 juin 1987 par la cour d'appel de Paris (16e chambre section A), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613722f2cd5801467740391c

Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

d'un arrêt rendu le 3 mars 1995 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:1991:C101005

Cassation

25 juin 1991

25 juin 1991

MASSIP, conseiller doyen faisant fonctions de président Arrêt n 1005 P+R Pourvoi n 90-13.849 N REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:1990:C101051

Cassation

10 juillet 1990

10 juillet 1990

[O] [B], demeurant [Adresse 2] (Bouches-du-Rhône), en cassation d'une ordonnance rendue le 7 décembre 1988 par le Président du tribunal de grande instance de Tarascon, au profit de M.

Source officielle
CC

civ1

61372184cd580146773f46fe

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : les consorts H. et autres, en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1989 par la cour d'appel

Source officielle
CC

civ1

61372192cd580146773f4e0b

Cassation

22 octobre 1991

22 octobre 1991

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique, Andrée Z... épouse séparée contractuellement de biens de M.

Source officielle
CC

civ1

61372193cd580146773f4e6d

Cassation

5 novembre 1991

5 novembre 1991

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SICA de séchage et conditionnement des semences et de stockage des céréales dite "SICA-SCS", dont

Source officielle
CC

soc

6137208acd580146773eb620

Cassation

6 juillet 2000

6 juillet 2000

siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1998 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Y...

Source officielle
CC

soc

6137235ecd58014677408dcf

Cassation

20 janvier 2000

20 janvier 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

soc

6137235fcd58014677408ea9

Cassation

8 juillet 1999

8 juillet 1999

..., en cassation du jugement n° 206/97 rendu le 10 décembre 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Vesoul, au profit de M.

Source officielle
CC

soc

61372366cd580146774093f1

Cassation

7 octobre 1999

7 octobre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth Z..., épouse de M.

Source officielle
CC

soc

61372367cd580146774094d2

Cassation

16 mars 2000

16 mars 2000

de deux décisions rendues les 7 avril et 5 novembre 1997 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille, au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137236bcd58014677409862

Cassation

20 janvier 2000

20 janvier 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. X...

Source officielle
CC

soc

6137232acd580146774064ec

Cassation

12 janvier 1999

12 janvier 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de Gestion et d'Informatique Publicis (SGIP), dont le siège est ...,

Source officielle