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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
616290dde498f0b428bb83f1
22 mai 2013
22 mai 2013
, ci-après société SAINT VICTOR, intimée et appelante sur appel incident, -le 9 octobre 2011, les dernières écritures produites par M.
Source officielleService des référés
677ecfd6b01eea4cf01a40a2
8 janvier 2025
8 janvier 2025
VICTOR HUGO [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Olivier MAYRAND de la SELARL DMP AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #L0162 DEFENDERESSE La S.A.S.
Source officiellePCP JCP fond
65c3d944c432ce7d11a6c9cf
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Par actes de commissaire de justice du 21 juin 2023, la société Le Village Victor Hugo a fait assigner la société Sweet Pants et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8daaf
30 mars 2011
30 mars 2011
Victor X..., Mme Nicole Francine Y... épouse Z..., venant aux droits de M. Victor Y..., décédé, Mme Danièle Joséphine Y... épouse X..., venant aux droits de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2300065_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Hugo, parcelle cadastrée AN n°174, dont le propriétaire est la commune de Marignane ; - les immeubles situés 26 rue Victor Hugo, parcelle cadastrée AN n°176, dont le propriétaire est M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2300963_20230220
20 février 2023
20 février 2023
La SCI 26 boulevard Victor Hugo à Neuilly-sur-Seine est propriétaire d'un ensemble immobilier sis 26 boulevard Victor Hugo et 1, 3 et 3 bis rue des Dames Augustines, à Neuilly-sur-Seine.
Source officielle8ème chambre
686ec5cc72b5e5e648cb9fe1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
CLICHY VICTOR HUGO 2, S.N.C. CLICHY VICTOR HUGO 3, S.N.C. CLICHY VICTOR HUGO 6 C/ S.A.S. ESSET, S.D.C. CLICHY - MOREL - POUCHET Pris en la personne de son syndic, la société ESSET., S.D.C.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3086590-3416338
1 avril 2010
1 avril 2010
non- in vitro conception on the other hand.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301251
12 novembre 2015
12 novembre 2015
l'arrêt attaqué d'AVOIR infirmé le jugement et, statuant à nouveau, d'avoir déclaré nulle la vente par la SIS Victor Hugo à la société Pierre Rénovation Tradition de l'immeuble situé 161, avenue Victor
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2206249_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Article 2 : la commune de Saint-Victor-et-Melvieu versera à M. D une somme de 1 500 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleRéférés
69f01e3dcdc6046d47c9609a
15 juillet 2025
15 juillet 2025
de 2 500,00 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; CONDAMNER la société AZA FACADE VITREE aux entiers dépens.
Source officielleciv2
607940d59ba5988459c3f298
21 janvier 1970
21 janvier 1970
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE ET DES PRODUCTIONS QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE VICTOR HUGO S'ETAIT, SUIVANT ACTE NOTARIE DU 21 SEPTEMBRE 1964, FAIT CONSENTIR UNE OUVERTURE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100125
30 janvier 2007
30 janvier 2007
journaliste, est l'auteur de deux romans intitulés "Cosette ou le temps des illusions" et "Marius ou le fugitif", édités par la société Plon et présentés comme étant les suites des "Misérables" de Victor
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2212050_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 décembre 2022, Madame B A, représentée par Me Victor, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-4 du code de justice
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100525
29 mai 2013
29 mai 2013
Victor-André X..., né le 6 juin 1985 à Dakar (Sénégal), se disant fils de Jean-Gabriel X..., né le 7 janvier 1963 à Dakar (Sénégal), de nationalité française, et de Cécile Y..., née le 23 novembre 1967
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2203778_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
formalité ; - d'autres boutiques sur l'allée des Tanneurs ont des enseignes similaires à celle qu'il a posée ; - certaines de ces enseignes ont été posées après 2017 ; - le plafond descend face à la vitre
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2107796_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Comme il a été dit aux points 6 et 7, l'arrêté portant interdiction de la manifestation organisée par l'association Alliance Vita est illégal.
Source officielle17e Chambre B
6031f41a6c33492cb23130fb
31 mai 2018
31 mai 2018
Le 21 novembre au soir vous avez "suggéré" comme vous me l'avez confirmé lors de notre entretien, à Monsieur C... de casser la vitre du véhicule afin de récupérer vos affaires personnelles restées dans
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cb9
20 novembre 2014
20 novembre 2014
d'inscription au répertoire général : 14/ 03909 Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 Juin 2010- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 02567 APPELANTS Monsieur Jean-Marie, Emile, Victor
Source officielleciv3
61372159cd580146773f3052
14 mai 1991
14 mai 1991
Z..., de Me Choucroy, avocat de la société à responsabilité limitée Royal Victor Hugo, de M.
Source officiellePage 81 sur 1607