Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 705 résultats pour « collaborateurs occasionnels »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 705 résultats pour « collaborateurs occasionnels »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe à l'article A. 3113-39-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43
auprès des DREAL pour la justifier ; -identifier le titre d'exploitation correspondant à l'activité de transport avec des véhicules n'excédant pas neuf places, conducteur compris ; -définir les différents types de services réguliers, les services occasionnels
Article 48
l'Agence nationale de la recherche renforcera ses partenariats avec les acteurs publics de l'audiovisuel (Radio France, France Médias Monde, France Télévisions, Centre national du cinéma et de l'image animée, Institut national de l'audiovisuel) afin de collaborer
Article 1
Société KLM-ISEAM II Responsable conception, mise en place et maintenance des installations frigorifiques et climatiques 227 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) II Architecte designer d'intérieur 233 n 5 ans AUTOGRAF II Collaborateur
LEGIARTI000050802671
services dans le domaine du secteur tertiaire 2564 - Convention collective nationale des vétérinaires praticiens salariés 3168 - Convention collective nationale des professions de la photographie 3213 - Convention collective nationale des collaborateurs
LEGIARTI000051513171
A cette occasion, le prescripteur l'informe notamment que cette communication sera réalisée au cours d'une consultation, si elle le souhaite en sa présence.
Article Annexe
Le contrat de société qui donne naissance à la société, consacre l'accord entre les associés et leur volonté de collaborer (affectio societatis), l'étendue de leurs apports et leur engagement.
Article 13
Suivant la gêne occasionnée à la circulation générale et selon les caractéristiques des convois, des mesures d'accompagnement peuvent leur être imposées en plus des dispositions de signalisation et d'éclairage prévues à l'article 16 du présent arrêté.
Article Annexe IIc
Le jury pourra éventuellement demander à avoir communication de tous documents, tels que les sujets proposés lors de la situation d'évaluation et les prestations réalisées par le candidat à cette occasion.
Article Annexe II
Visites occasionnelles : - à la demande du salarié. - à l'initiative du médecin du travail. - suite à absences répétées. - urgence(s). 5.3. Total des examens cliniques. 5.3.1.
Article Annexe II
id=JORFTEXT000036868993 Chapitre 4 : PROXIMITÉ AVEC D'AUTRES TYPES DE SIGNALISATION Le balisage pour le besoin de la navigation aérienne des éoliennes localisées au niveau des côtes ou en mer, des voies ferrées ou routières ne doit pas occasionner de
Article Annexe 11-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59
Ces activités peuvent être menées dans les locaux spécifiques ou dans des dispositifs mobiles (bus...) ainsi que dans tout lieu public fréquenté par les personnes en situation de prostitution en veillant à multiplier les occasions de rencontre notamment
Article Annexe IIc
Le jury pourra éventuellement demander à avoir communication de tous documents tels que les sujets proposés lors de chaque situation d'évaluation et les prestations réalisées par le candidat à cette occasion.
Article Annexe II b
Il expose ensuite les objets observés, les champs de connaissances abordés et les méthodes mises en œuvre à cette occasion. Il termine en donnant son interprétation des résultats obtenus et les conclusions qu'il tire de cette étude.
LEGIARTI000034774236
L'Etat rembourse les frais occasionnés par ces émissions. Durant ces périodes, la société ne peut programmer et faire diffuser d'émissions publicitaires à caractère politique.
Article Annexe
Décret n° 91-430 du 7 mai 1991 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des ouvriers de l'Etat sur le territoire métropolitain de la France lorsqu'ils sont à la charge des budgets de l'Etat, des établissements
Article Français
Approche des genres On privilégie en 5e: le perfectionnement de la connaissance des genres narratifs : le roman (abordé en 6e), et le récit bref, dont la nouvelle (à cette occasion, on peut comparer des nouvelles littéraires et des faits-divers pour
Article Annexe IIc
Le jury pourra éventuellement demander à avoir communication de tous documents, tels que les sujets proposés lors de la situation d'évaluation et les prestations réalisées par le candidat à cette occasion.
Article Annexe 1
Il est une occasion d'apprendre à écouter et discuter les arguments de l'autre et à le reconnaître dans son identité. Un tel dispositif favorise les adaptations.
Article ANNEXE
Article 6. 2 Désignation sur la liste nationale des inspecteurs en comptabilité chargés d'une inspection occasionnelle. Article 25.
Article Annexe V
Il expose ensuite les objets observés, les champs de connaissances abordés et les méthodes mises en ouvre à cette occasion. Il termine en donnant son interprétation des résultats obtenus et les conclusions qu'il tire de cette étude.
Page 81 · 1 705 résultats