Y..., 2 / Mme Y..., demeurant ensemble "La Grurie" à Saint-Martin-en-Bresse (Saône-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1992 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 2e section),

FAITS ET PROCEDURE La société Société de Matériel en Location « SOMALO » a pour activité la location de matériels de chantier tels que des pelles mécaniques, des chariots élévateurs et autres grues.

En l’affaire Imperialex Grup S.R.L. c.

ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 08 Septembre 2025 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 04 Novembre 2025 à 14h00, l'affaire a été plaidée devant Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat

ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 18 septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 14 novembre 2023 à 14h00, l'affaire a été plaidée devant Mme Laure Aimée GRUA

ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 18 septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 14 novembre 2023 à 14h00, l'affaire a été plaidée devant Mme Laure Aimée GRUA, Magistrat

D'APPEL en date du 16 Février 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 17 Mai 2022, à 14 heures, devant Madame Laure-Aimée GRUA

JEAN LOUIS GRUTER, PRESIDENT, ASSISTE DE MME SYLVIE VANDENBERGHE, GREFFIER, par mise à disposition RG 2025032069 08/07/2025 ENTRE : SARL MATIERE GRISE CONSULTING, dont le siège social est [Adresse

JEAN LOUIS GRUTER, PRESIDENT, ASSISTE DE MME SYLVIE VANDENBERGHE, GREFFIER, Par mise à disposition RG 2025032175 08/07/2025 ENTRE : SARL à associé unique INDUSTRIAL TECHNOLOGIES GROUP FRANCE, dont

JEAN LOUIS GRUTER, PRESIDENT, ASSISTE DE MME SYLVIE VANDENBERGHE, GREFFIER, Par mise à disposition RG 2025032198 08/07/2025 ENTRE : EURL AERIALIA, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS d'[Localité

ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 06 mars 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 09 Mai 2023, à 14 heures, devant Madame Laure-Aimée GRUA

lieu de loi à ceux qui les ont faits'' En fait : En premier lieu, le Tribunal constate que le rapport de l'expert forestier (pièces n° 8 à 10 du demandeur) confirme bien le volume et le prix des grumes

34) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Février 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN

épouse [X] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Frédéric BURET, avoué à la Cour assistée de Me Charlotte SPIESSER-LACOMBE avocat au barreau de PARIS, toque : R169, plaidant pour Me Alexandre GRUBER

Par avis du le 1er octobre 2018, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN, présidente de chambre

Par avis du 17 septembre 2018, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN, présidente de chambre

A, ouvrier d'Etat, a été employé de la direction des constructions navale (DCN) de Toulon en qualité d'ouvrier de gestion des stocks, puis de voilier-gréeur et enfin d'ouvrier logisticien du 1er novembre

attributaire doit être évalué à 5,86 euros par place ; - concernant le critère de nouveauté, la même note ne peut être attribuée aux deux candidats, il y a erreur d'appréciation ; le spectacle du cirque Gruss