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2 088 résultats pour « Alon LEIBA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale D salle 2

5fddc186600fe1676d3376ef

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

: PRÉSIDENT DE CHAMBRE Leila B... : CONSEILLER Caroline C...

Source officielle

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CA

1ère Chambre

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Appel

13 août 2024

13 août 2024

Cédric SAUNIER et Madame Bénédicte MANTEAUX, conseillers et assistés de Mme Leila ZAIT, greffier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

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Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Vous vous justifiez par le départ de collaborateurs alors que vous êtes responsable de l'élaboration de votre budget compte tenu de l'équipe en place. Cela n'est pas acceptable.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

680b1a582364a383b77474de

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Nathalie ROCCI, Présidente Mme Leila REMILI, Conseillère M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

672db9442ad607032dc4bf13

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

J'ai été reçue dans votre bureau le 4 mai 2021 pour me notifier d'un avertissement alors que le courrier date du 26 avril 2021 et envoyé le 10 mai 2021.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6438f36da942a604f5e938fe

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[MY] [FS] à partir de fin 2017 après la démission d'un chauffeur au profit d'un concurrent, se montrant alors inégal, inéquitable et autoritaire, ne lui apportant aucun soutien alors que ses deux assistantes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbbbd3db21cbdd944d7

Appel

28 février 2019

28 février 2019

J... étant alors le seul à procéder de la sorte. Faute pour M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93ea4

Appel

12 janvier 2018

12 janvier 2018

X..., alors que les soucis et tracas nés de la nécessité d'intenter une action en justice pour remédier aux malfaçons de l'immeuble litigieux ne peuvent être déniés. M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63c79b9bda31367c908eb6ef

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Leila REMILI, Conseillère M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

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Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

la Cour : Ordonnance du 07 Septembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 22/00770 APPELANT Monsieur [U] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Leila

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64f02e56db41fad969879b41

Appel

30 août 2023

30 août 2023

NIMES 28 août 2023 [S] C/ LE PREFET DE VAUCLUSE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 30 AOUT 2023 Nous, Madame Leila REMILI, Conseillère

Source officielle
TJ

TPX Thann

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T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

DEMANDEUR : Monsieur [D] [V] né le 17 Juin 1951 à [Localité 1] (HAUT RHIN) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Jérémie BOULAIRE, avocat au barreau de DOUAI, substitué par Me Leila

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6711fad67603bf88a18848f1

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Michel SORIANO, Conseiller Madame Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67fde83b9b68debe44f7e917

Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

Michel SORIANO, Conseiller Mme Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier à la 5ème chambre sociale, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2617c1ccb0008628d95

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Leila REMILI, Conseillère M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6538b3de7ffc2c8318ee0061

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Leila REMILI, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO

Source officielle
CA

12e chambre

6031f69d85079a2f198ef492

Appel

29 mai 2018

29 mai 2018

AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 - N° du dossier 20170100 Représentant : Me Leilla KERCHOUCHE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1207 APPELANTE

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT02441_20251121

Admin. Appel

21 novembre 2025

21 novembre 2025

F... et Mme I..., qui font état de leur mariage coutumier intervenu le 12 mai 2009, produisent, pour en justifier, un jugement supplétif rendu le 8 mars 2023 par le tribunal de paix de Kinshasa/Lemba procédant

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

62c7ca10cb8dca058e3e7a7c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

pour conseil Me Stéphanie Mignon, avocat au barreau de Lille La SARL Couvertures Annoeullin Phalempin prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social 4 ter rue Jean-Baptiste Lebas

Source officielle
CA

14e chambre

603552d5c97b497b94219bef

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

745 724 [Adresse 2] [Localité 2] représentée par de Me Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 617 - N° du dossier 20150870 assistée de Me Leila

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