Codes de loi français

Article Annexe I

Exploitation Une distance minimale de 1 mètre est maintenue entre le sommet des stockages et la base de la toiture ou le plafond ou de tout système de soufflage ou d'aspiration d'air ; cette distance respecte la distance minimale nécessaire au bon fonctionnement

Article Annexe I b

automoteurs à conducteur porté G2S6- La réception des marchandises ▪ Les documents nécessaires à la réception G2S7- La préparation des commandes ▪ Le document support de la préparation de commande G2S8- L'expédition des marchandises ▪ Le bon

Article 21

la production énergétique à partir de sources renouvelables, la préservation de la qualité de l'air, de l'eau, du sol et du sous-sol, des ressources naturelles, de la biodiversité, des écosystèmes et des espaces verts, la préservation et la remise en bon

Article Annexe I

Pour les établissements de santé : contrat de bon usage management de la qualité de prise en charge médicamenteuse, livret thérapeutique. 4.5. Pharmacovigilance et autres vigilances : définitions, organisations. 4.6.

LEGIARTI000039343933

Il veille au bon fonctionnement des organes de la Société et s'assure en particulier que les administrateurs sont en mesure de remplir leur mission.

Article ANNEXE

qu'il commande dans le véhicule doivent être conçus de telle sorte qu'il soit impossible, rapidement et sans attirer l'attention, de le rendre inopérant ou de le détruire, par exemple, en utilisant des outils, du matériel ou des instruments ordinaires bon

Article ANNEXE 230-4.A.1

Son bon fonctionnement doit être vérifié périodiquement. 1.7.

Article Annexe 5.1

Points clés Pédagogiques En plus du perfectionnement technique visé, cette phase est propice à la mise en situation d'expérience de l'élève, il convient donc d'être attentif à la pertinence de ses choix qui sont les critères essentiels d'évaluation d'un bon

LEGIARTI000022505608

Un indicateur particulièrement important pour le bon fonctionnement du marché est soumis à un système d'incitation financière. Le mécanisme de suivi de la qualité de service de l'ELD pourra être soumis à tout audit que la CRE jugera utile. 1.

Article Annexe

Transport à l'abattoir L'enlèvement des dindes sur l'exploitation se fait dans des cages en matériau lisse, lavable, imputrescible, en bon état d'entretien et de propreté et qui ne contiennent pas plus de 5 dindes par cage de 0, 5 m ².

Article ANNEXE

Dans le respect de la législation (droit des échanges commerciaux, normes applicables), il veille au bon déroulement du traitement et du suivi des commandes depuis l'élaboration de l'offre au client ou la consultation de fournisseurs jusqu'à la livraison

LEGIARTI000032290058

Il encadre ensuite son équipe constituée de deux à trois personnes pour effectuer les travaux et s'assure du bon déroulement du chantier. Il est le responsable de la sécurité sur le chantier et rend compte de ses activités.

Article L34-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 16

Le chef d'établissement pénitentiaire communique au maire son avis sur la compatibilité du projet avec le bon fonctionnement des dispositifs techniques de lutte contre la délinquance et la criminalité organisées déployés dans l'établissement.

Article L613-30-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 71

IV de l'article L. 613-44 ; b) Propriétaires ou titulaires d'un instrument ou droit mentionné à l'article L. 211-41 présentant des caractéristiques analogues à un titre de créance mentionné au a du présent 4° ; c) Propriétaires ou titulaires d'un bon

Article Annexe I

L'ensemble du site est maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement...). 2.3.

Article Annexe I (suite)

-des bons de commande, des plannings ; -des bons de livraison, des documents de réception - de modalités de gestion ; - de procédures de surveillance ; - des modalités et des procédures établies - des contraintes de gestion des stocks ; - d'une marge

Article Annexe Ia

Bons de commande et de livraison. Processus de lancement stabilisé (fiches d'instruction, de contrôle, de suivi...). Savoir-faire et méthodes de l'entreprise. Planning général du maître d'œuvre.

Article Annexe 1

Il est binaire : bon ou échec.

Article Annexe I

Ces matériels doivent être entretenus en bon état et vérifiés périodiquement. Le personnel doit être formé à l'emploi de ces matériels. 4.2.

Article Annexe I

Ces matériels doivent être entretenus en bon état et vérifiés périodiquement.