[W] [D] (Domicilé [Adresse 1]) RESIDENCE [9] [Adresse 3] [Localité 6] Ayant pour avocat plaidant Me Jonathan ROUXEL de la SCP ROUXEL JEHANNOT DE BARTILLAT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT

Michel X..., demeurant Chemin des Buquets, Esquay sur Seulles par Bayeux (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1986 par la cour d'appel de Caen (chambre sociale), au profit de la société

. # Roussel Laboratoria BV and others v État néerlandais. # Reference for a preliminary ruling: Arrondissementsrechtbank 's-Gravenhage - Netherlands. # Regulation of prices for imported medicines. # Case

[O] [D] [F] [W] [C] [E] [S] [H] [I] [S] [P] [L] [M] [Q] [J][G] SARL GROUPE NORSUCOM FRANCE MAGHREB Grosse délivrée le : à : Me Djaouida KIARED Me Jean-laurent BUQUET

RENCONTRE AMITIE RADIO GAZELLE C/ [S] [E] [K] [A] [A] [C] [L] [X] [F] [T] [X] [S] [N] [R] [C] [N] Grosse délivrée le : à : Me Djaouida KIARED Me Jean-laurent BUQUET

DURACHER -ROUSSEL Copies certifiées conformes délivrées le : 12/01/23 à : Expert : [O] [P] Tribunal Judiciaire d'Aix en Provence Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON

Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier Théophile Roussel présentées en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : 03 01 2025 à : Le Ministère Public [S] [I] Me Romain PIQUET Centre Hospitalier Theophile Roussel

Roussel Cera, premier conseiller, - et les conclusions de M. Pinturault, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Florian Roussel, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Barrois de Sarigny, rapporteure publique.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 mars 2024, Mme A B, représentée par Me Roussel, avocat, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.

Picca, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que la société Courbevoie Service Roulements, qui a employé M.

(Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 7 février 1992 par le tribunal d'instance de l'Ile Rousse, en matière électorale, le concernant, LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur

Y..., a été victime sur un chantier d'un accident du travail ; que le galet de roulement du chariot de la grue sous laquelle il se trouvait s'est détaché et l'a heurté à la tête; que l'arrêt attaqué

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE ROUSSEL [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par M.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves ROUSSEL, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

cru " ; qu'ainsi ils ne pouvaient revendiquer l'appellation Roussette que pour ce qu'ils avaient déclaré soit 30 hl ; que lors du contrôle il y avait 40 hl ; qu'il pouvait s'agir de Roussette puisqu'obtenu

(Charente-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 9 septembre 1991 par le conseil de prud'hommes de La Rochelle (section commerce), au profit de Mme Elisabeth X..., demeurant ...

D B et le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 19 rue de la Rousselle à Bordeaux, représentés par Me Bakleh-Dupouy, avocate, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures :