dispositifs similaires suspendus à un câble est toléré ; "qu'en l'espèce, il n'est pas contesté que les employés de la société Aplomb travaillaient à une hauteur supérieure à trois mètres sur un chantier

des avions ; que c'est donc bien ce manquement qui peut être reproché au prévenu ; qu'au-delà du fait, qu'en tout état de cause, il ne pouvait ignorer cette procédure à raison de son rôle dans le chantier

aux droits de l'entreprise Antonio X... au sein de laquelle Philippe X... était employé depuis 1980 ; que, jusqu'à son licenciement le 26 août 1999, Philippe X... occupait les fonctions de chef de chantier

[V] [SQ], sur le site de l'usine de [2], sur un chantier qui ne présentait pas de risques d'amiante mais juste à côté d'un chantier de désamiantage ; qu'il indique « [V] et moi même, situé à proximité

d'appel a violé l'article L. 231-3, d) du code de la construction et de l'habitation ; 2°/ que, le contrat prévoyait que le délai de construction serait prorogé « de la durée des interruptions de chantier

A Chatry soumet au tribunal un litige qui l'oppose au département de Saône-et-Loire relatif à ses droits au revenu de solidarité active (RSA). M.

Aquitaine (la société BCA) sur un chantier de construction des Etablissements Pistrin et Garcia (la société Garcia), un camion conduit par M.

En cours de chantier, ils ont notifié à l'entreprise la résiliation de plein droit du contrat en raison de l'abandon du chantier. 2.

son refus d'une affectation sur un chantier en grand déplacement. 2.

pistolet ; que, sous la violence du coup, Michel Y... tombait à terre ; que le coup porté lui occasionnait une fissuration du col mandibulaire ; qu'au même moment, un coup de feu partait atteignant Chantal

D..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à Mme Chantal Y..., Mme Karine Y... et M.

en scories au moyen de pieux de fondation et une dalle en béton armé coulée sur terre plein ; qu'une police d'assurance de responsabilité civile professionnelle du promoteur et une police unique de chantier

Le 16 novembre 2012 la société Onet services a informé la salariée de l'annulation de sa mutation sur le chantier Alstom et de son maintien sur le chantier CETE. 7.

Le Chantilly prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Laurent Calonne, avocat au barreau de Lille, avocat constitué.

Salvatore A... en qualité de chef de chantier ; le 1er mars 1995 M.

X..., Y..., Z..., A... et B..., engagés par contrat à durée déterminée par la société COMAG pour assurer un chantier à l'étranger, ont saisi la juridiction prud'homale de demande en rappel de salaires

attaqué (Rouen, 28 juin 2001), qu'à partir de 1986, un maître de l'ouvrage, ayant souscrit auprès de l'UAP, aux droits de laquelle vient la société Axa courtage IARD (société Axa), une "police unique de chantier

pris en ses première et quatrième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 5 septembre 2017), que se prévalant de la mauvaise exécution, par la société Litana Ir Ko (la société Litana), d'un chantier