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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
678b43b2c6ad78dd9cf0d492
17 janvier 2025
17 janvier 2025
jugement du 19 juin 2012, [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 5] non comparante, non représentée CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE [Localité 12] [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Florence
Source officielleChambre 1-7
68fb978511af6ba0065f4331
23 octobre 2025
23 octobre 2025
L'affaire a été débattue le 10 Septembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence
Source officielleQuatrième Chambre
661979b51b7735881a7c05b5
8 avril 2024
8 avril 2024
2024 le jugement contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 03 Octobre 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 05 Février 2024 devant : Président : Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65aa2a9ea34ad10008581c13
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Il s'en déduit que le chiffre d'affaire généré par ces viennoiseries et pâtisseries doit entrer dans la base de calcul de la rémunération des garçons de salle qui correspond à un pourcentage du chiffre
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
652f7910b053208318995b0d
17 octobre 2023
17 octobre 2023
octobre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant la cour composée en double-rapporteur de Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, et de Madame Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
644229cfd2fa6fd0f80403fb
20 avril 2023
20 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Florence PAPIN, Présidente Madame Valérie MORLET, Conseillère Monsieur Laurent
Source officielleChambre sociale 4-3
678f381d06f4e91c5f36c36c
20 janvier 2025
20 janvier 2025
STILE N° SIRET : 528 943 970 Prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat
Source officielle9e Chambre C
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3 juillet 2015
3 juillet 2015
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Président de Chambre Madame Catherine VINDREAU, Conseiller Madame Laurence VALETTE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:1127DEC002859895
27 novembre 1996
27 novembre 1996
The applicant filed a criminal complaint against the President of the Regional Council of Tuscany with the Florence Public Prosecutor.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
66ab2526ba731fad7dd3551a
31 juillet 2024
31 juillet 2024
En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 mai 2024, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01653_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florence Rey-Gabriac, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Michel-Techer
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-156680
10 juillet 2015
10 juillet 2015
Au rez-de-chaussée, se trouve également la salle « multi-usages » qui sert à la fois pour les visites (des avocats comme des familles / proches), de bibliothèque et de salle de sport.
Source officielleService des référés
6776e6ce1c1d126b1996327d
2 janvier 2025
2 janvier 2025
AXA FRANCE IARD ès qualité d’assureur MRH de Messieurs [V] [B] [Adresse 8] [Localité 33] représentée par Maître Amandine LAGRANGE de l’AARPI FLORENT AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #E0549 La société
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616258f6a2370d151415ac0d
27 novembre 2013
27 novembre 2013
Localité 1] Représentés par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de Paris, toque : L0018, avocat postulant assistés de Me Justine GENTITE substituant Me Florent
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
627ca8354781dc057dee7b16
11 mai 2022
11 mai 2022
[E], salle d'eau à droite et kitchenette à gauche en entrant, sont adossées au mur mitoyen avec l'immeuble du [Adresse 7], dont le studio sinistré de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
634a4f8bacdcd6adff75aa82
14 octobre 2022
14 octobre 2022
jugement rendu le 03 Juillet 2019 par le Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY RG n° 19/01013 APPELANTE CPAM 06 - ALPES MARITIMES [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63538897513cb5adff9437a5
21 octobre 2022
21 octobre 2022
: J151 substitué par Me Guy-Charles HUMBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : B804 INTIMEE CPAM DE L'ESSONNE Département juridique - PEJ - [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Florence
Source officielle1re chambre sociale
64379dcc9477fe04f5cc6488
12 avril 2023
12 avril 2023
audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Florence
Source officielle6ème Chambre
66878ce005d6f7f678d491c6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 04 Juillet 2024 APPELANTE : Mme [V] [H] [D] [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Florence
Source officielleChambre sociale 4-3
6683981a8da90185712ea665
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère
Source officiellePage 82 sur 123