AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372399cd5801467740bdf7
5 juin 2001
5 juin 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
Source officiellesoc
613723b1cd5801467740cff0
9 janvier 2001
9 janvier 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
Source officiellecomm
613723bbcd5801467740d75f
19 juin 2001
19 juin 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Groupe Volkswagen France, société anonyme
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
634f9599b5afe5adfff28aa6
18 octobre 2022
18 octobre 2022
SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2022 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 6] Les Echets [Localité 2] Maladie professionnelle de Mme [F] [H] repésentée par Maître Gabriel
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007685257
19 février 1982
19 février 1982
GABRIELLE , DEMEURANT CHEMIN DES TERRIERS A ANTIBES ALPES-MARITIMES , ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT EN DATE DU 14 MARS 1979 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007835229
7 juillet 1993
7 juillet 1993
Vu le jugement du 23 février 1993 par lequel le tribunal administratif de Pau a renvoyé devant le Conseil d'Etat la demande formée par M.
Source officiellecr
6079a8b19ba5988459c4e960
27 janvier 1970
27 janvier 1970
(GABRIEL) ET Y...
Source officielleciv1
607940bc9ba5988459c3da4e
1 juin 1965
1 juin 1965
INTENTIONNELLEMENT DANS L'INDIVISION LES DEUX SEULS IMMEUBLES QUI FIGURAIENT DANS LA SUCCESSION, ET, D'AUTRE PART, QUE LA CESSION DE DROITS CONSENTIE LE 17 OCTOBRE 1958 N'A PORTE QUE SUR L'IMMEUBLE DE LA RUE GABRIEL-PERI
Source officielleciv1
61372171cd580146773f3c7f
14 mai 1991
14 mai 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Renée, Marcelle Z..., épouse Y..., demeurant 19, Résidence Le Rimbaud
Source officielleContentieux n°1 - audience publique
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28 janvier 2025
28 janvier 2025
PRONIER, Juges, Madame Laurence DUBOIS Commis Greffier, J 2025000010 en jonction des affaires : 2024025457 - ENTRE - La SAS BRAY TRANSPORTS [Adresse 1] demanderesse ayant pour conseil Maître DENECKER Gabriel
Source officielleSurendettement
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
Société BOUYGUES TELECOM Sous la Présidence de Claire TORRES, Juge des contentieux et de la protection, assistée de Stellie JOSEPH, Greffier, DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [J] [K] 42 AVENUE GABRIEL
Source officielleciv1
607941039ba5988459c3ff21
18 mai 1972
18 mai 1972
LES ECROUS DE LA HAINE RELATANT ET COMMENTANT L'HISTOIRE DES RELATIONS DE LA DAME GABRIELLE B...
Source officielleciv2
607943339ba5988459c418d1
11 juillet 1974
11 juillet 1974
Z..., GABRIEL F... Z..., DEMOISELLE YVONNE F... Z..., PERILLAT, GUY, DAME A..., DAME D..., VUAGNAT, LOUIS Y..., DEMOISELLE CHRISTIANE C..., CHATEL, VEUVE F... Z...
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007624126
3 décembre 1986
3 décembre 1986
Gabriel X..., demeurant ... 92380 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° réforme le jugement du tribunal administratif de Paris en date du 6 janvier 1983 en tant qu'il a entièrement rejeté les conclusions
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019989676
17 décembre 2008
17 décembre 2008
A est dirigée contre l'ordonnance du 24 avril 2008 par laquelle le président de chambre du tribunal administratif de Lyon a rejeté comme irrecevable la protestation qu'il avait formée contre les opérations
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000042844923
30 décembre 2020
30 décembre 2020
Géraud Sajust de Bergues, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451024.20211012
12 octobre 2021
12 octobre 2021
Par une ordonnance n° 20PA03761 du 26 janvier 2021, la présidente de la 2ème chambre de la cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par M. B contre cette ordonnance.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:447894.20220330
30 mars 2022
30 mars 2022
Par un arrêt n°18LY03624 du 15 octobre 2020, la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté l'appel formé par la SA SICAL contre ce jugement.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453711.20220330
30 mars 2022
30 mars 2022
Par une ordonnance n° 21LY00813 du 3 mai 2021, le président de la quatrième chambre de la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté l'appel formé par M. A contre ce jugement.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468486.20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Par une ordonnance n° 22LY02069 du 25 août 2022, le premier vice-président de la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté l'appel formé par M. B contre ce jugement.
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