Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2102498_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Fumagalli, conseiller, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - les observations de Me Delrieu, représentant Mme B, - et de Me Bacquet-Brehant, représentant le centre hospitalier
Source officielleChambre 1
DTA_2001325_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 juillet 2020 et le 19 septembre 2022, Mme A B, représentée par la SCP Demure Guinault Darras Bucci Avocats, demande au tribunal
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101962_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme F, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Spisse, représentant les sociétés requérantes
Source officielle2ème chambre
DTA_2400442_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Balsan-Jossa, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Noël, représentant M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400589_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Boutet, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Kolenc, représentant M. B....
Source officielle2ème chambre
DTA_2400668_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Balsan-Jossa, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Schoegje, représentant M.
Source officielle2ème chambre - JU
DTA_2401282_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Après avoir, au cours de l’audience publique, présenté son rapport et entendu les conclusions de Mme Victoire Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle2ème chambre
DTA_2402249_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2404609_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Heng, rapporteure publique, - et les observations de Me Guilbaud, substituant Me Delimi, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielle2ème chambre
DTA_2300258_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boutet, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Worbe, représentant la société
Source officielle2ème chambre
DTA_2300344_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Balsan-Jossa, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
62ff284965816bc563602c15
18 août 2022
18 août 2022
PERINETTIConseiller Mme CIABRINIConseiller *************** GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme GUILLERAULT *************** ARRÊT : CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise
Source officielleciv3
61372423cd58014677412beb
26 mai 2004
26 mai 2004
Jean-Pierre Guilbeaut, 99 / de M. Jean-Pierre Guillot, 100 / de Mme Guillot, 101 / de M. Jean-Jacques Halbout, 102 / de Mme Halbout, 103 / de M.
Source officielleCivil JCP PROCEDURE ORALE
678829fdc21c0e53e790de65
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Floriane RIFFELMACHER, Avocat au barreau du HAVRE Madame [T], [O] [U] épouse [E] née le 16 Mai 1946 à LE HAVRE (76600), demeurant 6, rue du Commandant Guilbaut
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f123
28 février 2012
28 février 2012
Cassation SOC rendu le 26 octobre 2010 SUR RENVOI APRÈS CASSATION DEMANDERESSE à la SAISINE Mademoiselle Emmanuelle X... ... 75011 PARIS assistée de la AARPI Association d'Avocats GUILBAUD
Source officielleSection du Contentieux
CETAT:CETATEXT000024364449
11 juillet 2011
11 juillet 2011
juge du fond que, par convention du 27 août 1990 et son avenant du 28 avril 1994, la ville de Paris a confié la gestion du stade du Parc des Princes et de ses abords, situé au 24, rue du Commandant Guilbaud
Source officielleChambre Sociale
651fa5bec601f0831899199d
3 octobre 2023
3 octobre 2023
001114 du 17/03/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) APPELANTE ET Mme [C] [N] [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Florence BUCCI de la SCP DEMURE GUINAULT
Source officielleJCP BAILLEURS SOCIAUX
678829f6c21c0e53e790dd11
6 janvier 2025
6 janvier 2025
ALCEANE OPH DE LA COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE, dont le siège social est sis 444 avenue du bois au Coq - 76620 LE HAVRE représentée par Me LESIEUR-GUINAULT Marie de la
Source officielleChambre des Référés
68642ce70bb2f8a66ca618ee
1 juillet 2025
1 juillet 2025
immatriculée au RCS de [Localité 14] sous le numéro 438 861 692, dont le siège social est sis [Adresse 9], représentée par son président domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Olivier GUILBAUD
Source officielleService des référés
65849131e41137cbf9fc84ac
21 décembre 2023
21 décembre 2023
La Petite Ourse [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Maître Pierre-Emmanuel Treille de l’Aarpi Levine Keszler, substitué à l’audience par Maître Anne-Sophie Guilbaud, avocats au barreau de Paris -
Source officiellePage 82 sur 98